Début secteur de contenu

Début navigateur

le fil d’Ariane (breadcrumb trail)

Fin navigateur

Evaluer les projets dans les cantons et les communes

La promotion du développement durable nécessite non seulement des politiques concrètes, mais aussi un ensemble d'instruments destinés à évaluer, modifier et perfectionner les actions entreprises.

Pour les cantons et les communes, il est nécessaire de vérifier si les projets entrepris vont dans la bonne direction. Si de nombreux outils sont à disposition pour évaluer les projets locaux, non seulement selon des critères économiques mais aussi environnementaux et sociaux, il reste aux cantons et aux communes qui veulent utiliser de tels outils à mettre en place les procédures politico-administratives nécessaires

Typ: PDF
Évaluer la durabilité des projets dans les cantons et les communes - Guide pratique
Dernière modification: 30.08.2007 | Dimension: 1178 kb | Typ: PDF

Aspects sociaux du développement durable

Dans le cadre des rencontres d’échange d’expériences (voir ci-dessous), il s’est avéré que les critères sociaux n’étaient pas assez consolidés. Dans ce cadre, l’ARE a donc entrepris un approfondissement de cette dimension du développement durable. Un groupe de travail spécifique a été mis sur pied, composé d’utilisateurs d’EDD et d’experts. Les résultats ont permis d’obtenir un set de critères vérifiés, argumentés et approuvés par les acteurs sociaux. Sur la base de différents critères sociaux existants, de la Stratégie fédérale pour le développement durable à ceux de divers outils, en passant par les indicateurs MONET et le Cercle Indicateurs, il s’est agi de vérifier s’il y avait des lacunes et des doublons, pour ne retenir que les critères plus pertinents et représentatifs. Sept ressources et quatorze composantes de ressources ont ainsi été définies, et la gouvernance a été traitée de manière indépendante.

Aspects sociaux du développement durable
Le rapport fournit des données de base, consolidées à la fois sur le plan scientifique et normatif, qui ont pour but d’améliorer l’évaluation des aspects sociaux de la durabilité des projets. Une liste de critères de gouvernance particulièrement importants pour mener à bien des projets dans le respect du développement durable est également proposée.

Etat des lieux 2012

Afin de mieux connaître la situation dans les cantons et les communes en matière d’EDD, l'ARE a mené une enquête en 2012 : une soixantaine de collectivités publiques, dont 14 cantons, pratiquent l'EDD à des degrés divers. La moitié l'a institutionnalisée et dispose de critères de pertinence pour sélectionner les projets à soumettre à EDD. Ce sont des projets de construction de bâtiments et d'infrastructures, de même que d'aménagement de l'espace public qui sont le plus souvent passés au crible du développement durable.

Typ: PDF
Evaluation de la durabilité de projets dans les cantons et communes
Etat des lieux 2011 et perspectives
Valable dès le 01.04.2012 | Dimension: 362 kb | Typ: PDF

Groupe d'échange d'expériences

L'ARE organise deux rencontres par année pour les représentants de cantons et de villes appliquant des évaluations de la durabilité de projets ou intéressés à le faire. Les résultats de ce groupe donnent naissance à des fiches techniques :

1. Recommandations pour la présentation des résultats d'une évaluation de la durabilité

2. Obstacles potentiels et recommandations

3. Situation de l'évaluation de la durabilité (EDD) par rapport à d'autres types d'évaluation

4. Fixer le cadre spatial et temporel

5. Définir le référentiel

Typ: PDF
Evaluer la durabilité des projets dans les cantons et les communes – Fiches techniques
Valable dès le 01.11.2010 | Dimension: 642 kb | Typ: PDF

Informations et documents complémentaires

Typ: PDF
Evaluer ses projets sous l'angle du développement durable
Dépliant
Dernière modification: 18.06.2009 | Dimension: 946 kb | Typ: PDF

Typ: PDF
Guide des outils d'évaluation de projets selon le développement durable
Pour en savoir plus sur les outils
Dernière modification: 25.10.2004 | Dimension: 3852 kb | Typ: PDF


Fin secteur de contenu