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Coûts des transports
Les coûts des transports sont présentés dans le compte des transports suisse. Ce dernier donne une vue d'ensemble sur tous les coûts et recettes concernant la route et le rail. Le compte des transports est conçu comme une synthèse et un complément des comptes partiels existants des coûts internes d'infrastructures et d'exploitation (compte routier et compte ferroviaire), ainsi que des évaluations des coûts externes des transports.
Par «coûts externes des transports», il faut comprendre la part des coûts des transports qui est occasionnée par les usagers sans être prise en charge par eux. Les coûts externes des transports concernent surtout la santé et l'environnement, mais aussi les dégâts aux bâtiments dus à la pollution de l'air par les transports, et la dépréciation qui en découle. Ne comptent pas comme coûts externes des transports les dépenses qui sont à la charge de la collectivité au titre de prestations de service public.
La prise en compte de tous les coûts des transports, y compris les coûts et avantages externes, est conforme au principe de causalité. Cette mesure influence le choix individuel du mode de transport et permet d'améliorer la concurrence entre les différents moyens de transport. Le fonctionnemten du système de transports gagne ainsi en efficacité.
La redevance sur le trafic des poids lourds liée aux prestations (RPLP) a pour but de faire payer au transport de marchandises les coûts qu'il occasionne à la collectivité. Les coûts externes du trafic marchandises ont servi de base pour calculer le prix é payer par tonne-kilomètre. Il s'agit de la première imputation à grande échelle des coûts externes des transports.
En vertu de la loi fédérale relative à une redevance sur le trafic des poids lourds liée aux prestations (LRPL), article 7, alinéa 3, l'Assemblée fédérale doit tenir régulièrement à jour les coûts externes des transports en fonction de l'état des connaissances scientifiques.
Avantages des transports
Les transports routiers et ferroviaires engendrent de multiples avantages, que ce soit par leur contribution à la création de valeur et à la croissance économique ou comme «employeur». Les coûts et les avantages des transports font l'objet de nombreuses discussions dans de larges milieux. Diverses études sont consacrées aux coûts ou aux «coûts externes» des transports. Afin d'avoir le pendant à ces évaluations, l'Office fédéral du développement territorial (ARE) et l'Office fédéral des routes (OFROU) se sont associés pour mandater une étude sur les avantages des transports.
Mais il y a avantages et avantages, et les auteurs de l'étude se sont penchés sur les différentes formes que peuvent prendre les avantages des transports et ont mis de l'ordre dans le débat déjà ancien sur les diverses notions que recouvrent les avantages des transports et sur la prise en compte de ces avantages avec les coûts. L'étude comprend quatre projets partiels et un rapport de synthèse. Elle a été publiée le 27 octobre 2006, en même temps que le compte des transports et les coûts externes climatiques.
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