Le village de Zuzgen, situé dans le Jura argovien, compte 850 habitants et s'étend sur 850 hectares, dont 301 de forêt. L'exploitation agricole est marquée par des conditions difficiles, et la production est peu rationnelle au vu de la situation et de la disposition des parcelles existantes. C'est précisément dans ce domaine que le projet-modèle «Remembrement volontaire des terres exploitées pour revaloriser le paysage à Zuzgen», mené entre 2008 et 2010, est intervenu : il a mis en lumière comment appliquer à l'agriculture, efficacement et sans bureaucratie, les aspects organisationnels, juridiques et financiers d'une nouvelle répartition volontaire des terres. Les parcelles agricoles ont été mises en commun et échangées afin d'améliorer les conditions difficiles que présentaient les terres et l'exploitation.
Les limites des propriétés foncières sont conservées
Une telle approche avait déjà été discutée à plusieurs reprises sur le plan suisse, mais aucune solution réaliste n'avait encore vu le jour. L'originalité de l'approche développée à Zuzgen réside dans la procédure de remembrement des terres qui a été réalisée sans modifier les rapports de propriété. Le projet-modèle se base exclusivement sur une participation volontaire des exploitants, tandis que le regroupement et le transfert des parcelles se sont déroulés uniquement par voie d'affermage ou par le biais de contrats de fermage. Les limites des propriétés foncières ont donc été conservées. De cette façon, l'agriculture, mais aussi la protection de la nature et du paysage, ont été optimisées grâce à un procédé simple, rapide et économique, et la biodiversité encouragée dans le même temps.
De l'information à l'attribution définitive des parcelles
Le projet-modèle de Zuzgen a été réalisé en quatre étapes : Durant la phase préparatoire, les propriétaires fonciers et les exploitants ont été informés et un plan de gestion et d'aménagement du paysage a été élaboré. Dans un deuxième temps, les participants ont planifié toutes les étapes, de l'énonciation des souhaits de chacun concernant la nouvelle attribution des parcelles à la décision définitive, en passant par le projet d'attribution. Les baux à ferme ont ensuite été conclus durant la phase de mise en œuvre. Enfin, un contrôle des résultats sera mené en temps utile durant la phase finale de consolidation et il sera proposé aux participants de prolonger les contrats après les six premières années de bail à ferme.
Remembrement volontaire des terres exploitées envisageable
L'élaboration pratique de cet instrument et sa mise en œuvre sur le modèle de Zuzgen montrent qu'un remembrement volontaire des terres exploitées est réalisable. Pour que de tels projets, conçus selon une approche par le bas, fonctionnent, il faut que tous les propriétaires et exploitants y participent, même si la propriété foncière n'est pas directement concernée. Cela nécessite beaucoup de temps et de doigté. Il a été reconnu qu'un modèle approprié de participation et de communication devait être développé pour que tous les acteurs et groupes d'intérêts participent aux processus de décision et de gestion. Cela assure la bonne acceptation et l'efficacité du remembrement volontaire des terres exploitées.
Modèle pour les autres régions
L'instrument du remembrement volontaire des terres exploitées développé dans le cadre du projet-modèle sert déjà d'exemple pour les autres régions : sur ce même principe, d'autres regroupements par affermage sont prévus dans les communes grisonnes de Klosters-Serneus et dans d'autres communes du parc naturel régional «Jurapark Aargau». Le projet-modèle a fait son entrée au niveau fédéral également : certaines constatations ont déjà été reprises dans la «Politique agricole 2014-2017». L'art. 20 de la loi fédérale sur le bail à ferme agricole (LBFA) doit être adapté sur proposition du Conseil fédéral pour faciliter l'échange de terres affermées entre exploitants. Cette réglementation « du haut vers le bas » conforte idéalement le caractère volontaire de la procédure de remembrement des terres agricoles.