Publications ARE

Rapports et études19 juin 2026

Rapport explicatif: Examen des projets d’agglomération de la cinquième génération

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Rapports et études5 juin 2026

Utiliser les grandes quantités de chaleur résiduelle

Rapport du Conseil fédéral en réponse au postulat 23.3020 de la Commission de l’environnement, de l’aménagement du territoire et de l’énergie du CN du 21 février 2023

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Guides et manuels1 mai 2026

Installations P+R et B+R régionales - Fiche pratique

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Guides et manuels1 mai 2026

Interfaces de transport public, processus de projet, plus-value territoriale - Fiche pratique

PDF2.72 MB

Guides et manuels1 mai 2026

Interfaces multimodales urbaines (en dehors des gares) - Fiche pratique

PDF1.54 MB

Rapports et études2 avril 2026

Accélération des procédures dans le domaine du droit de l’aménagement du territoire et de la construction

Rapport du Conseil fédéral en réponse aux postulats 23.3640 Gmür-Schönenberger du 12 juin 2023, 23.3918 Müller Leo du 16 juin 2023, 24.3637 Caroni du 13 juin 2024, 24.4411 Wicki du 18 décembre 2024 et 25.4857 Jauslin du 19 décembre 2025

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Guides et manuels1 avril 2026

Guide pratique «Aménagement du territoire et transport lié à l’activité économique»

Le guide pratique apporte aux spécialistes de la planification des cantons, des régions, des agglomérations, des communes et des villes des connaissances techniques permettant une compréhension commune de l’utilité des transports liés à l’activité économique. Il sensibilise aux tâches à accomplir et présente, à l’aide d’exemples concrets, les principaux instruments et processus d’aménagement du territoire disponibles pour résoudre les problèmes les plus urgents.

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Brochures, publications et dépliants1 mars 2026

Projets-modèles pour un développement territorial durable (MoVo) 2001-2026: des histoires à succès

Au cours des 25 dernières années, la Confédération a soutenu 137 projets dans le cadre du programme des projets-modelés. Ceux-ci sont repartis dans toutes les régions du pays.

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Guides et manuels1 mars 2026

Pour un développement de l’urbanisation vers l’intérieur de qualité - guide

Ce guide s’adresse aux villes et aux communes qui souhaitent promouvoir un développement de l’urbanisation vers l’intérieur de qualité. La modification du 15 juin 2012 de la loi du 22 juin 1979 sur l’aménagement du territoire (LAT ; RS 700 - en vigueur depuis le 1er mai 2014 [LAT 1]) en a posé les bases. Depuis, de nouveaux défis ont vu le jour et des instruments ou programmes fédéraux ont été créés (Système Davos de qualité pour la culture du bâti, Adapt+, etc.). Dix ans après l’entrée en vigueur de la LAT 1, il semble pertinent de s’y pencher. Bien que la quantité joue un rôle important dans la densification du bâti, le présent guide se cantonne aux aspects purement qualitatifs.

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