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Publications Développement durable

Rapports et études26 mai 2025

Rapport du Conseil fédéral sur la durabilité de l'administration fédérale 2022-2023

Le deuxième rapport du Conseil fédéral sur la durabilité de l’administration fédérale rend compte de la façon dont cette dernière assume son rôle de modèle en matière de développement durable, en particulier en tant que consommatrice de ressources, employeuse, investisseuse, acheteuse et propriétaire d’entités devenues autonomes. Il couvre la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2023 et met à jour le rapport sur la durabilité 2021.

PDF2.47 MB

Rapports et études24 janvier 2024

Rapport intermédiaire sur la mise en œuvre de la Stratégie pour le développement durable 2030

PDF2.39 MB

Rapports et études24 janvier 2024

Plan d’action 2024-2027 relatif à la Stratégie pour le développement durable 2030

PDF1.59 MB

Rapports et études28 mars 2022

Stratégie pour le développement durable 2030

Lors de sa séance du 23 juin 2021, le Conseil fédéral a adopté la Stratégie pour le développement durable 2030 et un plan d’action couvrant les années 2021-2023. Dans cette stratégie, le Conseil fédéral fixe des priorités pour la mise en œuvre de l’Agenda 2030 pour le développement durable.

PDF2.29 MB

Brochures, publications et dépliants15 décembre 2021

Forum du développement territorial 2/21: Stratégie pour le développement durable 2030 – La responsabilité du développement territorial

La Suisse entend mettre en œuvre l’Agenda 2030 et atteindre ses 17 objectifs de développement durable. La Stratégie pour le développement durable 2030 de la Confédération est un instrument clé pour y parvenir. La dernière édition de la revue «Forum du développement territorial» explique à l’aide d’exemples comment les différents niveaux étatiques, l’économie et la société civile s’engagent en faveur de ces objectifs.

PDF12.69 MB

Rapports et études5 août 2021

Plan d’action 2021-2023 relatif à la Stratégie pour le développement durable 2030

PDF1.71 MB

Brochures, publications et dépliants27 novembre 2019

Évaluation de la durabilité: état 2019 et perspectives

La présente étude avait pour but de procéder à un état des lieux actuel quant à l’utilisation de l’outil de l’évaluation de la durabilité (EDD) et de présenter des perspectives potentielles pour le développement de ce dernier.

PDF1.16 MB

Brochures, publications et dépliants10 juillet 2019

Evaluation der Strategie Nachhaltige Entwicklung 2016-2019

La Stratégie pour le développement durable 2016–2019 (SDD) présente les priorités politiques à moyen et à long termes du Conseil fédéral en matière de développement durable. La présente évaluation est destinée à sous-tendre le processus de renouvellement de la stratégie, qui a démarré dans l’intervalle.

 

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Brochures, publications et dépliants18 décembre 2018

Forum du développement territorial: Agenda 2030 pour le développement durable - Quelle mise en oeuvre par la Suisse?

L’Agenda 2030 s’articule autour de 17 objectifs de développement durable (ODD). En 2015, la Suisse s’est engagée en faveur de ce cadre de référence mondial pour le développement durable. Dans le bulletin d’information «Forum du développement territorial» qui vient de paraître, l’Office fédéral du développement territorial (ARE) montre comment les nombreux défis peuvent être maîtrisés.  

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Brochures, publications et dépliants30 novembre 2018

Responsabilité sociétale des entreprises (RSE) : Exemplaire, la Confédération?

Le Conseil fédéral s’est fixé pour objectif de montrer l’exemple dans le domaine de la responsabilité sociétale des entreprises (RSE). C’est d’autant plus important à ses yeux qu’il attend des entreprises privées une attitude responsable sur le plan social et écologique. Mais la Confédération est-elle réellement exemplaire?

PDF4.77 MB

Brochures, publications et dépliants21 mars 2018

Corporate Social Responsibility (CSR): Der Bund als Beschaffer

Le rapport d’experts offre une analyse des performances de la Confédération dans le domaine de la responsabilité sociétale des entreprises (RSE) dans son rôle d’acquéreur.

PDF1.10 MB

Brochures, publications et dépliants2 février 2018

Premières démarches de la Suisse en vue de la réalisation de l’Agenda 2030 de développement durable

L’Agenda 2030 de développement durable (Agenda 2030) constitue, avec ses objectifs de développement durable (ODD), un cadre de référence important pour la Suisse. Le Conseil fédéral le prend très au sérieux et s’implique dans sa mise en oeuvre à tous les niveaux : national, régional et mondial.

PDF1.37 MB

Guides et manuels22 août 2017

Développement de quartier - une chance pour les villes et les communes

Quatre arguments tirés du Programme «Projets urbains – Intégration sociale dans des zones d’habitation»

PDF1.11 MB

Brochures, publications et dépliants24 mai 2017

Culture et créativité pour le développement durable - Bonnes pratiques pour les collectivités publiques

Pour mieux faire passer le message du développement durable, pourquoi ne pas faire appel à la culture, sujet du Forum du développement durable 2017? En effet, la culture peut faire office de levier pour accélérer le mouvement de la «transformation du monde», tel que le prône l’Agenda 2030. La Confédération, les cantons et les communes ont ainsi un rôle important à jouer. «Les Bonnes pratiques pour les collectivités publiques» relatent de nombreux exemples inspirants, dans les milieux urbains, comme dans les régions.

PDF7.71 MB

Brochures, publications et dépliants30 avril 2017

Aktualisierung der Nachhaltigkeitsbeurteilung (NHB) zur 2. Revision des Raumplanungsgesetzes (RPG) auf Basis des Vernehmlassungsentwurfs 2017

en allemand

PDF878.00 kB

Brochures, publications et dépliants12 avril 2017

Corporate Social Responsibility (CSR): Der Bund als Vorbild? - Eine Auslegeordnung

Le rapport d’experts offre une analyse des performances de la Confédération dans le domaine de la responsabilité sociétale des entreprises (RSE), dans ses rôles d’employeur, d’utilisateur de ressources, d’acheteur, de propriétaire et d’investisseur.

PDF1.10 MB

Brochures, publications et dépliants16 décembre 2016

Forum du développement territorial 3/16: Le développement des quartiers - Le nouveau défi de l‘aménagement urbain

Le développement des quartiers est à la mode! Des interventions de plus en plus complexes en lien avec les questions urbanistiques et sociales apparaissent un peu partout, en réponse aux défis urbains auxquels sont confrontées les villes et communes d’agglomération. Si, par le passé, les grandes villes ont joué un rôle pionnier dans ce domaine, le Programme Projets urbains a permis de donner un élan aux villes de petite et moyenne importance. Dans ce contexte, les projets à l’échelle du quartier gagnent du terrain.

PDF5.54 MB

Brochures, publications et dépliants19 octobre 2016

Aspects économiques du développement durable Bases pour l’évaluation de la durabilité de projets

Après l’approfondissement des aspects sociaux du développement durable, l’ARE s’est attelé à définir plus précisément les aspects économiques. Un mandat a été donné au Prof. Philippe Thalmann de l’EPFL, qui propose une approche selon la comptabilité publique.

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Brochures, publications et dépliants19 octobre 2016

Tour de Suisse du développement durable en quelques bonnes pratiques

A l'occasion de la venue d'une délégation tchèque pour un study tour dans le cadre du programme de coopération Suisse-Tchéquie, un répertoire de quelques bonnes pratiques illustrant la mise en œuvre du développement durable en Suisse a été réalisé.

PDF1.57 MB

Brochures, publications et dépliants1 octobre 2016

Vers une alimentation responsable - Bonnes pratiques pour les cantons et les communes

L'alimentation est au coeur du développement durable. Elle nous concerne tous, en tant qu'individu et en tant que société. Elle touche toutes les échelles, du local à l'international. Le Forum du développement durable de janvier 2016 avait pour but de chercher des réponses et présenter des solutions. Par cette nouvelle brochure, l'ARE veut poursuivre le débat et opte pour la diffusion des bonnes pratiques présentées lors de cette journée. Ces exemples réalisés constituent des pistes et des sources d'inspiration, notamment pour les cantons, les villes et les communes.

PDF2.41 MB

Brochures, publications et dépliants1 octobre 2016

Développement durable et qualité de vie dans les quartiers

La qualité de vie dans les quartiers est toujours d‘actualité. Lors du Forum du développement durable 2015 sur ce thème, plusieurs bonnes pratiques ont été présentées. La nouvelle brochure veut faire partager ces expériences réjouissantes de Suisse ou de pays voisins.

PDF3.44 MB

Brochures, publications et dépliants26 janvier 2016

Stratégie pour le développement durable 2016-2019. Version abrégée

PDF1.01 MB

Rapports et études26 janvier 2016

Stratégie pour le développement durable 2016-2019

La Stratégie pour le développement durable (SDD) indique les priorités politiques que le Conseil fédéral fixe pour le développement durable à moyen et long terme. Le plan d’action de la Stratégie désigne les mesures que la Confédération mettra en œuvre en ce sens dans le cadre de la période de législature 2016 - 2019. La Stratégie indique aussi quelle contribution fournit la Suisse durant la législature en cours dans la perspective des objectifs de l’Agenda 2030 pour le développement durable des Nations Unies (Agenda 2030).

PDF3.56 MB

Brochures, publications et dépliants29 septembre 2015

Nachhaltigkeitsbeurteilung (NHB) und Regulierungsfolgenabschätzung (RFA) zur 2. Revision des Raumplanungsgesetzes (RPG)

Dieser Bericht wurde aufgrund der neuen Vernehmlassungsvorlage 2017 aktualisiert (en allemand).

PDF1.49 MB

Brochures, publications et dépliants1 janvier 2015

Le développement durable en bref - 2015

Cette brochure montre où se situe la Suisse sur la voie du développement durable. Elle est structurée autour de quatre questions fondamentales pour le développement durable, auxquelles elle apporte des éléments de réponse sous une forme condensée et aisément compréhensible. Ces éléments de réponse sont fournis par les dix-sept indicateurs-clés extraits du système d’indicateurs MONET.

PDF1.07 MB

Brochures, publications et dépliants30 novembre 2014

Etat des lieux et perspectives des démarches de développement durable dans les cantons et les communes

En se fondant sur les données issues de deux enquêtes menées en 2003 au plan communal et en 2004 au plan cantonal, l’ARE saisit et actualise depuis 2004 dans une banque de données électronique toutes les démarches communales et cantonales de développement durable dont il a connaissance. L’état des lieux fournit à la fois une image de la situation des diverses démarches à la fin 2014 et un aperçu de l’évolution enregistrée depuis 2004.

PDF655.88 kB

Brochures, publications et dépliants4 septembre 2014

La disponibilité des ressources mondiales et sa portée pour la compétitivité de la Suisse

Le but de cette étude est d’identifier les tendances actuelles en matière de consommation et de disponibilité des ressources dans le monde et de déterminer leur portée générale pour la compétitivité de la Suisse. L’importance de la raréfaction des ressources naturelles pour la place économique suisse est d’abord analysée dans une optique biophysique, puis dans une optique macro-économique.

PDF2.82 MB

Brochures, publications et dépliants1 août 2014

Aspects sociaux du développement durable

Le rapport fournit des données de base, consolidées à la fois sur le plan scientifique et normatif, qui ont pour but d’améliorer l’évaluation des aspects sociaux de la durabilité des projets. Une liste de critères de gouvernance particulièrement importants pour mener à bien des projets dans le respect du développement durable est également proposée.

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Brochures, publications et dépliants27 mars 2014

Quartiers durables en bref

Densifier, construire à l’intérieur du milieu bâti sont désormais les mots d’ordre pour répondre à la pression exercée sur le territoire, ainsi qu’à la demande croissante de logements. La population exprime son inquiétude, ici en s’opposant farouchement à un projet de tour, là en protégeant ses espaces verts. Une solution qui a de l’avenir: les quartiers durables. Il n’y a pas de recette toute faite mais il existe une démarche qui intègre les principes du développement durable, adaptée au contexte, avec une vision à long terme.

PDF1.10 MB

Brochures, publications et dépliants31 mai 2013

Des programmes suisses et européens pour un développement durable des communes

Cet inventaire de programmes suisses et européens donne une vue d'ensemble selon différentes thématiques.

PDF2.08 MB

Brochures, publications et dépliants1 mars 2013

L'avenir que nous voulons

La brochure «L'avenir que nous voulons» propose les thèmes sur lesquels les cantons, les villes et les communes peuvent s’engager efficacement dans une démarche de développement durable ou passer à la vitesse supérieure en lançant des actions concrètes.

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Brochures, publications et dépliants1 mai 2012

La Suisse sur la voie du développement durable – Points de repères

Dans le cadre du Comité interdépartemental pour le développement durable (CIDD), l'ARE a élaboré un guide pour le développement durable et sa mise en oeuvre en Suisse. La publication fournit des informations sur ce sujet complexe et donne un aperçu des princi-paux faits.

PDF6.58 MB

Brochures, publications et dépliants26 avril 2012

Lignes directrices de la politique de développement durable

Les lignes directrices de la politique de développement durable se fondent sur la Constitution fédérale (Cst1, art. 2, 54, 73) et sur les documents de référence des Nations Unies2 et de l’OCDE déterminants pour le développement durable.

PDF85.29 kB

Brochures, publications et dépliants25 avril 2012

Tourisme et développement durable - Bonnes pratiques et pistes d'action

Tourisme et développement durable en Suisse : une nouvelle publication de l’Office fédéral du développement territorial (ARE) illustre comment concilier les deux. Elle s’adresse aux communes, aux cantons et aux organismes du tourisme qui veulent davantage conformer leurs offres au développement durable.

PDF4.87 MB

Brochures, publications et dépliants31 mars 2012

Evaluation de la durabilité de projets dans les cantons et communes

Afin de mieux connaître la situation dans les cantons et les communes en matière d’EDD, l'ARE a mené une enquête: une soixantaine de collectivités publiques, dont 14 cantons, pratiquent l'EDD à des degrés divers. La moitié l'a institutionnalisée et dispose de critères de pertinence pour sélectionner les projets à soumettre à EDD.

PDF370.96 kB

Brochures, publications et dépliants1 février 2012

Promotion économique et développement durable dans les cantons

20 ans après la Conférence de Rio sur l'environnement et le développement, l'ARE a mené une enquête, pour dresser un portrait de l'intégration du développement durable dans la promotion économique des cantons. Un état de la situation des conditions-cadres a été tiré, un catalogue de bonnes pratiques et des recommandations ont été élaborés.

PDF1.42 MB

Brochures, publications et dépliants25 janvier 2012

Stratégie pour le développement durable 2012-2015

Le Conseil fédéral a renouvelé sa Stratégie pour le développement durable. Celle-ci fait désormais partie du programme de la législature du Conseil fédéral. Elle s’inscrit dans la continuité et contient notamment un plan d’action renouvelé.

PDF2.70 MB

Rapports et études7 janvier 2011

Evaluation Strategie Nachhaltige Entwicklung 2008 – 2011

Résumé en français

PDF1.09 MB

Brochures, publications et dépliants1 janvier 2011

Quartiers durables - Défis et opportunités pour le développement urbain

Le but de cette publication est de fournir une définition succincte de ce que l’on entend par quartier durable, de donner un aperçu des projets en cours dans ce domaine et d’introduire la notion d’évaluation ainsi que l’outil Quartiers durables by Sméo.

PDF3.61 MB

Brochures, publications et dépliants18 juin 2009

Evaluer ses projets sous l'angle du développement durable

Vous devez aménager un quartier, éditer un nouveau règlement de collecte des déchets, construire un home pour personnes âgées ou réviser la politique d’achat de véhicules de votre commune? Vous soutenez le développement durable et souhaiteriez appliquer ses principes à vos projets? L’évaluation de la durabilité est l’outil qu’il vous faut.

PDF968.61 kB

Brochures, publications et dépliants1 janvier 2009

Développement durable - Statistique de poche 2009

La statistique de poche 2009 montre, au moyen d’indicateurs, où en est la Suisse sur la voie du développement durable. Les indicateurs sont tirés du système MONET de monitorage du développement durable en Suisse. Ce système est une plate-forme d’information destinée au public et aux milieux politiques.

PDF1.54 MB

Brochures, publications et dépliants10 novembre 2008

Rapport sur le développement durable lors de l'UEFA EURO 2008

Les Championnats d'Europe de football UEFA EURO 2008 ont été la première grande manifestation footballistique bénéficiant d'une gestion globale de la durabilité. Le rapport rend compte de la réalisation du concept de développement durable et formule des recommandations destinées aux futures manifestations de grande ampleur.

PDF9.62 MB

Brochures, publications et dépliants1 octobre 2008

Système d’objectifs et d’indicateurs de transport durable DETEC

PDF102.33 kB

Rapports et études16 avril 2008

Stratégie 2008-2011 pour le développement durable

Depuis 1997, la «Stratégie pour le développement durable» fournit au Conseil fédéral la base nécessaire pour mettre en œuvre un développement durable de la Suisse conformément à son mandat constitutionnel. La dernière version comprend les lignes directrices de la politique fédérale ainsi qu'un plan d'action pour la durée de la législature en cours.

PDF324.48 kB

Brochures, publications et dépliants30 août 2007

Évaluer la durabilité des projets dans les cantons et les communes - Guide pratique

Cet ouvrage présente notamment les bénéfices que l'on peut tirer d'une telle démarche, propose une marche à suivre pour mettre en place une procédure d'évaluation et donne des pistes pour choisir un outil approprié à ses besoins.

PDF1.21 MB

Brochures, publications et dépliants1 avril 2007

Communiquer le développement durable

Sous une forme simple et brève, la brochure montre comment planifier rigoureusement les actions de communication à mener, comment naît un concept de communication et comment il est mis en œuvre. Le guide présente des exemples réussis et apporte un précieux soutien aux spécialistes des cantons et des communes chargés de mettre en œuvre le développement durable (20 pages).

PDF140.53 kB

Brochures, publications et dépliants8 février 2007

L'empreinte écologique de la Suisse

L’empreinte écologique de la Suisse est actuellement de 4,7 hectares globaux par personne, alors que la biocapacité de notre pays s’élève seulement à 1,6 hectare global par personne. L’empreinte écologique de la Suisse est donc près de trois fois supérieure à sa biocapacité. L’empreinte de la Suisse est supérieure à sa biocapacité depuis plusieurs décennies déjà.

PDF1.07 MB

Rapports et études1 janvier 2007

La Stratégie 2002 pour le développement durable: Bilan et recommandations pour son renouvellement

Ce document s’attache en particulier à évaluer les travaux menés à ce jour et à définir les conditions cadres principales pour reconduire la Stratégie pour le développement durable. La situation de référence rappelle les aspects essentiels de la Stratégie du Conseil fédéral pour le développement durable et montre les principaux recoupements avec d’autres processus de planification et stratégiques de la Confédération.

PDF439.47 kB

Brochures, publications et dépliants1 avril 2006

Programme d’encouragement pour le développement durable; Etat des lieux 2001–2005

Avec le Programme d'encouragement , jusqu’à fin 2005, il a permis de soutenir 114 projets provenant de collectivités publiques ou d'associations. Après cinq ans de fonctionnement, l’ARE dispose de suffisamment de recul pour présenter un état des lieux du programme, informer et communiquer les résultats des projets soutenus.

PDF473.29 kB

Brochures, publications et dépliants1 novembre 2005

Promotion nationale des Agendas 21 locaux en Europe

L'ARE participe à un réseau européen de responsables nationaux de promotion des démarches locales, mis sur pied lors de la 4ème Conférence des villes durables d'Aalborg. Lors de cette première rencontre, on a pu constater la diversité des approches dans ce domaine parmi les différents pays européens présents.

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Brochures, publications et dépliants30 octobre 2005

Indicateurs centraux pour le développement durable des villes et cantons

Ce rapport présente deux systèmes d’indicateurs du développement durable, l’un pour les villes, l’autre pour les cantons. Les «indicateurs centraux» désignent ci-après les indicateurs du développement durable sélectionnés dans le cadre de ce projet – comme plus petit dénominateur commun des villes et des cantons participants – et qui représentent les aspects centraux du développement durable (86 pages).

PDF829.12 kB

Brochures, publications et dépliants20 décembre 2004

Etat des lieux des démarches de développement durable dans les cantons 2003–2004

Après l'état des lieux des démarches de développement durable dans les communes, l'ARE a établi une synthèse des démarches dans les cantons. La moitié d'entre eux ont entrepris une telle démarche et quatre ont annoncé leur intention de le faire. Des informations sur les acteurs, les thèmes traités ou les outils d'évaluation en matière de développement durable utilisés ont été rassemblés.

PDF818.38 kB

Brochures, publications et dépliants1 décembre 2004

Programme de réalisation 2004-2007: Mesures de la Confédération en matière de politique d'organisation du territoire. Rapport du Conseil fédéral

Le programme de réalisation permet au Conseil fédéral de s’assurer que les politiques sectorielles de la Confédération qui ont des effets sur l’organisation du territoire se conforment aux Grandes lignes de l’organisation du territoire suisse du 22 mai 1996 et qu’elles s’inscrivent dans une perspective de développement durable.

PDF130.65 kB

Brochures, publications et dépliants25 octobre 2004

Guide des outils d'évaluation de projets selon le développement durable

L'ARE met à disposition des cantons, des villes et de toute personne intéressée une vue d'ensemble des outils existants pour évaluer les projets selon des critères de développement durable. Une vingtaine d'instruments sont ainsi été répertoriés, dont deux à l'étranger. Une grille d'orientation avec des critères simples est également fournie pour faciliter le choix d'un outil correspondant à ses besoins.

PDF3.94 MB

Brochures, publications et dépliants1 avril 2004

ED: Conception générale et bases méthodologiques

en allemand

PDF762.72 kB

Brochures, publications et dépliants1 mars 2004

Journées sans voitures - Historique, exemples et mise en œuvre

La présente brochure se veut une contribution de notre office pour promouvoir ces manifestations. En effet, les journées sans voitures vont dans le sens de nos travaux en faveur d’une mobilité plus durable dans les loisirs. Elles sont l’occasion idéale pour un large public de faire l’expérience des modes de transport alternatifs à l’automobile.

PDF3.12 MB

Brochures, publications et dépliants1 janvier 2004

Activités de la Suisse en faveur du développement durable: bilan et perspectives pour 2004

Rapport intermédiaire sur l’avancement des travaux qui découlent de la Stratégie 2002 pour le développement durable et du Sommet mondial pour le développement durable, Johannesburg 2002.

PDF179.77 kB

Brochures, publications et dépliants1 décembre 2003

Etat des lieux des démarches de développement durable dans les communes

La présente étude constitue un élément qui vise à renforcer le cadre de référence pour une mise en oeuvre du développement durable au niveau local.

PDF403.82 kB

Brochures, publications et dépliants1 janvier 2003

Monitoring du développement durable - MONET

Le présent rapport décrit la méthode utilisée et les résultats obtenus. Ses auteurs y commentent largement les différentes phases d’élaboration des indicateurs ainsi que les enseignements tirés de ce projet.

PDF374.92 kB

Brochures, publications et dépliants1 juillet 2002

Nachhaltiger Verkehr im Oberen Rheintal: Synthesebericht

en allemand

PDF5.69 MB

Rapports et études1 mars 2002

Stratégie pour le développement durable 2002

Approuvée en 2002, la stratégie pour le développement durable comprend 22 actions concrètes réparties en 10 domaines d'intervention. Elle obéit à une approche globale et vise une intégration des principes du développement durable sur tout le territoire et dans tous les domaines politiques. A toute personne intéressée.

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Rapports et études20 mars 1987

Notre avenir à tous (rapport Brundtland)

En 1987, la Commission des Nations Unies sur l’Environnement et le Développement (World Commission on Environment and Development, WCED) publiait le Rapport Brundtland, du nom de sa présidente, Gro Harlem Brundland, et intitulé «Our Common Future». Ce document est devenu la conception directrice du développement durable tel qu’on l’entend aujourd’hui encore. Le Rapport Brundtland constate que les problèmes environnementaux les plus graves à l’échelle de la planète sont essentiellement dus à la grande pauvreté qui prévaut dans le Sud et aux modes de consommation et de production non durables pratiqués dans le Nord. Il demande une stratégie qui permette de conjuguer développement et environnement. Ce processus est défini par le terme de «sustainable development», qu’on a traduit par la suite par «développement durable» et dont on donne la définition suivante:«Le développement durable est un développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la possibilité, pour les générations à venir, de pouvoir répondre à leur propres besoins».En 1989, le Rapport Brundtland a fait l’objet d’un débat à l’assemblée générale des Nations Unies, qui a, en conséquence, décidé d’organiser une conférence des Nations Unies sur l’environnement et le développement.

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