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Publications Données et analyses

Guides et manuels28 août 2025

Installations photovoltaïques au sol – Base méthodologique de la Confédération pour l'évaluation des zones propices

Cette publication a pour but d'aider les cantons à délimiter dans leur plan directeur les zones propices pour des installations solaires d'intérêt national. À l'aide d'une analyse des géodonnées disponibles à l'échelle nationale, les offices fédéraux du développement territorial (ARE), de l'environnement (OFEV), de l'énergie (OFEN) et de l'agriculture (OFAG) ont évalué, du point de vue de la Confédération, les zones dignes d’examen pour l'implantation d'installations photovoltaïques au sol revêtant un intérêt national. L'analyse a pour but de fournir des orientations, mais ses résultats ne sont pas contraignants pour les autorités.

PDF7.27 MB

Brochures, publications et dépliants1 mai 2023

Monitoring de la construction hors zone à bâtir - Rapport 2023

Dans le présent état des lieux de 2023, l’ARE poursuit son monitoring de la construction hors zone à bâtir (hors ZAB) lancé il y a près de 15 ans. Ce rapport constitue essentiellement une actualisation du  rapport précédent, de 2019. La thématique de la construction hors ZAB est toujours d’une grande actualité.

PDF1.40 MB

Statistiques et données24 novembre 2022

Statistique suisse des zones à bâtir 2022 - Statistiques et analyses

En Suisse, la surface des zones à bâtir est restée presque stable au cours des cinq dernières années. La population ayant augmenté en parallèle, la surface utilisée par habitant au quotidien a diminuée. C’est la conclusion à laquelle parvient la nouvelle statistique des zones à bâtir de l’Office fédéral du développement territorial (ARE).

PDF1.70 MB

Brochures, publications et dépliants4 octobre 2022

Coûts liés à la surcharge de l’infrastructure de transport - Étude de base

Les routes et les trains surchargés coûtent chaque année plusieurs milliards de francs à l’économie suisse. L’Office fédéral du développement territorial (ARE) calcule les pertes de temps sur la route et les coûts liés à la perte de confort dans les transports publics.

PDF5.70 MB

Brochures, publications et dépliants21 juin 2022

Coordination aménagement du territoire et prévention des accidents majeurs - Guide de planification

L'Office fédéral du développement territorial (ARE) et l'Office fédéral de l'environnement (OFEV), en collaboration avec d'autres offices fédéraux, ont révisé l'ensemble du guide de planification. Il présente la méthodologie permettant de concilier les intérêts du développement de l'urbanisation vers l'intérieur et de la prévention des accidents majeurs dans les procédures de planification et d'autorisation de construire.

PDF4.07 MB

Brochures, publications et dépliants8 avril 2022

Perspectives d’évolution du transport 2050: Rapport final

Le volume des transports continuera à augmenter, comme le montrent les Perspectives d’évolution du transport 2050 du DETEC. Mais la croissance du transport sera moins forte que celle de la population. Selon le scénario principal « Base » de ces perspectives, les prestations de transport du trafic voyageurs (en voyageurs-kilomètres) n’augmenteront que de 11 pour cent d’ici 2050 par rapport à l’année de référence 2017, contre 21 pour cent de plus pour la population dans ce même intervalle.

PDF33.96 MB

Brochures, publications et dépliants9 mars 2022

Microrecensement mobilité et transports 2015: Analyses supplémentaires possibles

Ce rapport présente des thèmes et des problématiques qui pourraient être analysées à partir des données du microrecensement mobilité et transports (MRMT) 2015.

PDF124.22 kB

Brochures, publications et dépliants9 janvier 2022

Niveaux de qualité de desserte par les TP - Méthodologie de calcul ARE

Rapport sur les bases utilisées pour l’évaluation des projets d’agglomération Transports et urbanisation.

PDF703.15 kB

Brochures, publications et dépliants16 décembre 2021

Préserver la physionomie des localités suisses: Recommandations concernant le traitement des sites construits à protéger en cas de développement de l’urbanisation à l’intérieur du milieu bâti

L’Office fédéral de la culture (OFC) et l’Office fédéral du développement territorial (ARE) ont élaboré, en collaboration avec un groupe de travail représentatif, des recommandations sur la prise en compte de l’Inventaire fédéral des sites construits d’importance nationale à protéger en Suisse (ISOS) lors de travaux d’aménagement du territoire. Ces recommandations se basent sur une enquête réalisée dans six villes et communes de Suisse. L’analyse de cas concrets a montré que des lacunes dans l’application des procédures d’aménagement, des erreurs dans l’utilisation de l’inventaire et une pesée des intérêts inappropriée peuvent compromettre la prise en compte et l’acceptation de l’ISOS. Lorsqu’il est correctement appliqué, l’ISOS représente une chance de parvenir à une développement vers l’intérieur de qualité et il apporte ainsi une contribution importante à la qualité de la culture du bâti en Suisse.

PDF1.81 MB

Brochures, publications et dépliants1 novembre 2021

Transport lié à l’activité économique dans l’espace urbain

Jusqu’ici, peu d’études s’étaient penchées sur les transports liés à l’activité économique, d’où l’absence de classification et de segmentation claires dans ce domaine. Cette étude de base s’est concentrée sur l’importance et sur la structure des transports liés à l’activité économique en zone urbaine.

PDF9.96 MB

Rapports et études1 octobre 2021

Volkswirtschaftliche Auswirkungen der Digitalisierung in der Mobilität - Schlussbericht

Cette étude évalue les conséquences économiques de la numérisation dans la mobilité en comparant trois scénarios différents avec un scénario de référence.

PDF3.74 MB

Brochures, publications et dépliants1 mai 2021

Modèle pour le segment des véhicules utilitaires légers - Pré-étude

L’ARE chercher à établir un modèle pour le segment des véhicules utilitaires légers (VUL) qui prendra explicitement en compte l’existence de tournées à étapes très courtes. À cet effet, la présente étude examine l’adéquation du logiciel PTV VISUM TBFREIGHT pour la modélisation des trajets effectués par les véhicules utilitaires légers, au regard en particulier des bases de données disponibles pour la Suisse.

PDF5.20 MB

Brochures, publications et dépliants26 mai 2020

Modèle national du trafic voyageurs (MNTP) 2017 - Aperçu

Grâce au nouveau Modèle national du trafic voyageurs (MNTP), il est possible d’évaluer quels effets les décisions politiques, les choix d’aménagement ou les modifications touchant la mobilité et le territoire auront sur le système de transport en Suisse. Le modèle inclut le réseau ferroviaire et le réseau routier, couvre l’intégralité de la Suisse et permet des analyses selon les régions ou selon différents groupes d’usagers. Ce modèle et ses résultats sont utilisés par la Confédération, les cantons, les villes et les agglomérations. D’autres acteurs, comme les entreprises de transport, peuvent aussi recourir au modèle pour établir leurs planifications. La Confédération utilise le modèle pour prévoir l’évolution des transports selon différents scénarios (Perspectives d’évolution du transport 2050) et évaluer ses programmes de développement stratégique (PRODES) pour la route et le rail.

PDF6.52 MB

Brochures, publications et dépliants29 novembre 2019

Monitoring de la construction hors zone à bâtir - Rapport 2019

Les surfaces d’habitat et d’infrastructure hors zone à bâtir continuent d’augmenter. Les chiffres les plus récents indiquent que l’augmentation enregistrée ces dernières années était légèrement moins forte que par le passé. Cela s’explique notamment par la baisse des surfaces utilisées pour de nouvelles infrastructures de transport. Les bâtiments agricoles sollicitent en revanche de plus en plus de sol.

PDF3.31 MB

Brochures, publications et dépliants1 septembre 2019

Synthetische Population 2017

Comme de nouvelles données sont disponibles et que les modèles de transports de l’ARE et des CFF nécessitent que soient préparées des bases plus détaillées, actuelles et harmonisées entre les modèles, une refonte de la « population synthétique » (SynPop) utilisée, établie pour la première fois en 2014, s’est imposée.

 
 

PDF3.84 MB

Brochures, publications et dépliants25 mai 2019

Modèle de choix des ressources de mobilité - Description du modèle utilisé pour la génération de la population synthétique

Description du modèle utilisé pour la génération de la population synthétique

 
 

PDF240.89 kB

Brochures, publications et dépliants1 mai 2019

Mégatrends et développement territorial en Suisse

Le Conseil de l’organisation du territoire (COTER) a, sur mandat du Conseil fédéral, évalué les effets possibles des mégatrends sur le développement territorial en Suisse et formulé des recommandations correspondantes.

PDF4.88 MB

Brochures, publications et dépliants1 mars 2019

Aktualisierung der Aggregierten Methode Güterverkehr (AMG) auf den Basiszustand 2016 - Schlussbericht.

L’étude documente le travail sur l’actualisation de la « méthode agrégée du transport de marchandises (MAM) » à l’état 2016. De nouvelles matrices pour le transport routier de marchandises ont été élaborées et sont utilisées dans le développement du nouveau modèle national de trafic voyageurs (MNTP). (en allemand)

PDF3.01 MB

Brochures, publications et dépliants21 août 2018

Densité et comportement de mobilité

Ce rapport analyse le comportement en matière de transports en fonction de divers indicateurs de densité autour du lieu de domicile sur la base des MRMT de 2015 et 2010.

PDF8.45 MB

Brochures, publications et dépliants2 juillet 2018

Abschätzung der ökonomischen Folgen der Digitalisierung in der Mobilität

La présente étude de faisabilité vise à proposer une marche à suivre en vue d’une analyse de l’impact économique (impact assessment) de la numérisation dans le domaine de la mobilité en Suisse à un horizon pertinent (au-delà de 2040).
en allemand; résumé en français 

PDF2.60 MB

Brochures, publications et dépliants14 juin 2018

Tendances et défis - Faits et chiffres relatifs au Projet de territoire Suisse

A l’horizon 2045, la Suisse aura vraisemblablement franchi le cap des dix millions d’habitants, et plus d’un quart d’entre eux seront âgés de plus de 65 ans, contre un cinquième aujourd’hui. A elles seules, ces perspectives soulèvent de nombreuses questions: comment bâtir les villes pour faire face à ces changements, quelles seront les formes de mobilité privilégiées, et comment préserver la fertilité et la diversité biologique de nos terres cultivables? Des questions, parmi d’autres, auxquelles la présente publication s’emploie à apporter des réponses en brossant un panorama des tendances et défis qui attendent la Suisse ces prochaines décennies.

PDF5.66 MB

Brochures, publications et dépliants6 mars 2018

Messung der Effekte von Verkehr auf den Raum, State of the Art Methoden

en allemand

PDF731.82 kB

Brochures, publications et dépliants1 mars 2018

Mobilität in den ländlichen Räumen: Schlussbericht

Ce rapport étudie la mobilité quotidienne de la population résidente suisse dans les différents types d’espaces ruraux sur la base notamment des MRMT de différentes années. (Abstract et résumé en Français)

PDF6.63 MB

Statistiques et données12 décembre 2017

Statistique suisse des zones à bâtir 2017 - Statistiques et analyses

L’Office fédéral du développement territorial (ARE) a mis à jour la Statistique suisse des zones à bâtir. Cette statistique repose sur les géodonnées des cantons, relevées tous les cinq ans. Alors que la surface totale des zones à bâtir des principaux types est restée la même depuis 2012, leur utilisation s’est intensifiée. La part des zones à bâtir non construites a légèrement diminué.

PDF1.33 MB

Brochures, publications et dépliants1 décembre 2017

Weiterentwicklung FLNM: Wohnstandortwahl

en allemand; résumé en français

PDF7.20 MB

Brochures, publications et dépliants1 novembre 2017

Neugestaltung des Moduls zu den verkehrspolitischen Einstellungen des Mikrozensus Mobilität und Verkehr

Ce rapport propose le remplacement du module sur les opinions en matière de politique des transports du microrecensement mobilité et transports par une enquête sur les préférences déclarées (en allemand, résumé en français).

PDF9.01 MB

Brochures, publications et dépliants1 octobre 2017

Intégration de la logistique dans la modélisation du transport de marchandises

Le projet a permis de concevoir le développement futur de la modélisation du transport de marchandises par le DETEC (VM-UVEK), en mettant l’accent sur les possibilités et les difficultés d'intégration des processus logistiques. Il formule des propositions en vue d'un approfondissement de la Méthode agrégée pour le trafic marchandises (MAM), de la représentation des processus logistiques et de l'analyse des données empiriques. Sur la base de quoi l'étude trace des perspectives d'intervention à court et moyen termes.

PDF9.06 MB

Brochures, publications et dépliants1 septembre 2017

Analyse der SP-Befragung 2015 zur Verkehrsmodus- und Routenwahl

Ce rapport décrit plusieurs modèles de choix modal et d’itinéraire estimés à partir des données du questionnaire de préférences déclarées 2015. Des évolutions issues de la recherche y sont présentées et évaluées pour leur utilisation dans la modélisation des transports. En allemand; Résumé en français

PDF5.50 MB

Brochures, publications et dépliants16 mai 2017

Comportement de la population en matière de transports - Résultats du microrecensement mobilité et transports 2015

Quelles distances les personnes résidant en Suisse parcourent-elles quotidiennement ? Pour quels motifs se déplacent-elles ? Et quels moyens de transport utilisent-elles ? Voilà quelques questions auxquelles le microrecensement mobilité et transports 2015 permet de répondre.

PDF5.81 MB

Brochures, publications et dépliants1 mai 2017

The potential of smartphone data for national travel surveys

Cette publication étudie les avantages et les inconvénients de l’utilisation d’une App sur smartphone pour collecter des informations sur la mobilité des personnes. Publié lors de la 17e Swiss Transport Research Conference (STRC), en mai 2017 (en anglais).

PDF4.14 MB

Brochures, publications et dépliants12 avril 2017

Corporate Social Responsibility (CSR): Der Bund als Vorbild? - Eine Auslegeordnung

Le rapport d’experts offre une analyse des performances de la Confédération dans le domaine de la responsabilité sociétale des entreprises (RSE), dans ses rôles d’employeur, d’utilisateur de ressources, d’acheteur, de propriétaire et d’investisseur.

PDF1.10 MB

Brochures, publications et dépliants13 février 2017

Développement de l’urbanisation et coûts des infrastructures

La présente étude sur le développement de l’urbanisation et les coûts d’infrastructure montre que les zones urbanisées en périphérie et de faible densité de constructions génèrent des coûts plus élevés. Selon les calculs détaillés, il est établi que les coûts d’infrastructure par habitant sont nettement moins élevés si l’urbanisation se développe conformément au principe de la densification que dans le cas d’une viabilisation de nouvelles zones à utilisation extensive.

PDF23.48 MB

Brochures, publications et dépliants7 décembre 2016

Der Umweltteil des Planungsberichts nach Art. 47 der Raumplanungsverordnung

L'étude explique quelle était l’intention du législateur suisse en introduisant dans l’ordonnance fédérale sur l’aménagement du territoire (OAT) l’obligation, pour les autorités qui établissent les plans d’affectation au sens de l’art. 14 de la loi sur l’aménagement du territoire (LAT), de fournir un rapport notamment pour démontrer comment ces plans prennent en considération la législation sur la protection de l’environnement.

PDF619.31 kB

Brochures, publications et dépliants7 décembre 2016

Zones à bâtir en Suisse - De quelle surface de zones à bâtir la Suisse a-t-elle besoin?

L’ARE a chargé le consultant Fahrländer Partner de réaliser une étude permettant de répondre aux quatre questions suivantes: Les zones à bâtir sont-elles trop grandes? Les zones à bâtir sont-elles situées au bon endroit? Quelle devrait être l’étendue des zones à bâtir en Suisse? Où les zones à bâtir devraient-elles se situer? Le modèle prospectif développé par Fahrländer Partner est un instrument qui permet de modéliser la demande future en surfaces d’habitation et de travail jusqu’à l’échelon de la commune, en se basant sur divers scénarios reproduisant l’évolution de la demande en zones à bâtir à travers le temps.

PDF3.47 MB

Brochures, publications et dépliants1 novembre 2016

Monitoring de la construction hors zone à bâtir

L’émergence ou la modification de constructions hors zone à bâtir a souvent une influence très directe sur le caractère d’un espace. Le Monitoring de la construction hors zone à bâtir établi depuis bientôt dix ans par l’Office fédéral du développement territorial offre une vue d’ensemble de la situation au niveau national. Le rapport se focalise sur habitants et emplois, surfaces d’habitat et d’infrastructure, aires et surfaces de bâtiments, bâtiments à usage d’habitation et logements.

PDF1.05 MB

Brochures, publications et dépliants19 octobre 2016

Brochure: Perspectives d’évolution du transport 2040 - Trafic voyageurs et marchandises en Suisse

Les évolutions du trafic jusqu’en 2040 ont été calculées par l’ARE avec les offices fédéraux concernés. Ces scénarios servent de base de planification pour les programmes infrastructurels en matière de routes et de chemins de fer, et pour les décisions relevant des politiques des transports et d'aménagement du territoire.

PDF5.67 MB

Brochures, publications et dépliants19 octobre 2016

Coopération transfrontalière en Europe

Interreg, ESPON, URBACT : coopération à valeur ajoutée

PDF1.38 MB

Brochures, publications et dépliants1 octobre 2016

Durchschnittlicher Tagesverkehr 2015 für den Personen- und Güterverkehr

Nationales Personen- und Güterverkehrsmodell des UVEK (en allemand)

PDF9.12 MB

Brochures, publications et dépliants30 août 2016

Perspectives d’évolution du transport 2040 - Rapport technique

Les évolutions du trafic jusqu’en 2040 ont été calculées par l’ARE avec les offices fédéraux concernés. Ces scénarios servent de base de planification pour les programmes infrastructurels en matière de routes et de chemins de fer, et pour les décisions relevant des politiques des transports et d'aménagement du territoire.

PDF3.54 MB

Brochures, publications et dépliants30 août 2016

Perspectives pour le trafic voyageurs et le transport de marchandises en Suisse d'ici à 2040 - Rapport de synthèse

Les évolutions du trafic jusqu’en 2040 ont été calculées par l’ARE avec les offices fédéraux concernés. Ces scénarios servent de base de planification pour les programmes infrastructurels en matière de routes et de chemins de fer, et pour les décisions relevant des politiques des transports et d'aménagement du territoire.

PDF1.52 MB

Brochures, publications et dépliants30 août 2016

Perspectives d’évolution du transport 2040 - Rapport principal

Les évolutions du trafic jusqu’en 2040 ont été calculées par l’ARE avec les offices fédéraux concernés. Ces scénarios servent de base de planification pour les programmes infrastructurels en matière de routes et de chemins de fer, et pour les décisions relevant des politiques des transports et d'aménagement du territoire.

PDF2.54 MB

Brochures, publications et dépliants1 août 2016

Tool Bevölkerung Beschäftigte (TBB)

en allemand

PDF1.69 MB

Brochures, publications et dépliants22 juin 2016

Neuberechnung Staukosten Schweiz 2010-2014

Les embouteillages ont un coût économique de près de 1,6 milliard de francs par année. Les nouveaux calculs confirment les résultats précédents.

PDF3.63 MB

Brochures, publications et dépliants17 mars 2016

Fahrausweisbesitz in verschiedenen Befragungskontexten

en allemand

PDF599.45 kB

Brochures, publications et dépliants24 février 2016

TJMO/TJM 2010 - Modèle national du trafic voyageurs (MNTP)


Dans le Modèle national du trafic voyageurs (MNTP), les matrices existantes pour le trafic marchandises routier lourd et léger ont été remplacées par des matrices plus actuelles fournies par la «Méthode agrégée pour le trafic marchandises» (MAM) et adaptées aux données de comptage disponibles. De cette manière, l’état actualisé des modèles 2010 du trafic journalier moyen des jours ouvrables (TJMO) et du trafic journalier moyen (TJM) sont disponibles pour le trafic individuel motorisé (TIM) et pour les transports publics (TP).

PDF2.09 MB

Brochures, publications et dépliants31 janvier 2016

Projet de territoire Suisse: Délimitation des territoires d’action

La Confédération, les cantons, les villes et les communes ont élaboré le Projet de territoire Suisse au fil de six années de collaboration et défini douze territoires d’action. Les milieux scientifiques comme politiques s’y intéressent de près. L’étude «Délimitations des territoires d’action» examine à présent quelles conceptions d’une région sous-tendent la notion de territoire d’action et fournit des points de référence permettant de délimiter ces territoires. L’étude peut ainsi servir de base pour des enquêtes statistiques.

PDF2.16 MB

Brochures, publications et dépliants1 janvier 2016

Räumliche Entwicklung der Arbeitsplätze in der Schweiz

en allemand; résumé en français

PDF2.32 MB

Brochures, publications et dépliants27 septembre 2015

Effets territoriaux des infrastructures de transport en Suisse

Rapport de synthèse historique: résumé

PDF726.12 kB

Brochures, publications et dépliants1 février 2015

Konkretisierung Raumkonzept Schweiz

L’ARE a élaboré avec l’OFT un système d’évaluation de l’adéquation des concepts d’offre contenus dans l’étape d’aménagement 2030 de PRODES avec les objectifs du développement territorial. Cette aide de travail interne visant la priorisation des concepts d’offre et des mesures d’aménagement se compose d’un catalogue de critères qui s’appuie sur les objectifs et stratégies du Projet de territoire Suisse et les concrétise.

PDF981.90 kB

Brochures, publications et dépliants1 janvier 2015

Rapport de synthèse ESPON du point de vue de la Suisse

Principaux constats du programme européen d’observation du territoire ESPON 2013 pour le développement territorial de la Suisse

PDF9.77 MB

Brochures, publications et dépliants31 décembre 2014

Equitable et efficiente - La redevance sur le trafic des poids lourds liée aux prestations (RPLP) en Suisse

En introduisant la RPLP en 2001, la Suisse a ouvert la voie à une politique moderne du transport de marchandises. La brochure expose le contexte ayant mené à la création de la redevance, la forme qui lui a été donnée et les incidences constatées à ce jour.

PDF2.10 MB

Brochures, publications et dépliants16 décembre 2014

Effets externes des transports 2010

Monétarisation des effets sur l’environnement, les accidents et la santé (condensé et résumé en français).

PDF10.63 MB

Brochures, publications et dépliants16 décembre 2014

Effets externes des transports 2010 - Résumé

Monétarisation des effets sur l’environnement, les accidents et la santé

PDF435.61 kB

Brochures, publications et dépliants30 novembre 2014

Etat des lieux et perspectives des démarches de développement durable dans les cantons et les communes

En se fondant sur les données issues de deux enquêtes menées en 2003 au plan communal et en 2004 au plan cantonal, l’ARE saisit et actualise depuis 2004 dans une banque de données électronique toutes les démarches communales et cantonales de développement durable dont il a connaissance. L’état des lieux fournit à la fois une image de la situation des diverses démarches à la fin 2014 et un aperçu de l’évolution enregistrée depuis 2004.

PDF655.88 kB

Brochures, publications et dépliants1 juillet 2014

Entwicklung eines Flächennutzungsmodells für die Schweiz

en allemand

PDF3.01 MB

Brochures, publications et dépliants31 mars 2014

Rapport sur l’évaluation de la modélisation nationale du transport de marchandises

Le transport de marchandises gagne en importance. Le présent rapport offre un bon aperçu des besoins communs à plusieurs offices concernant la modélisation du transport de marchandises, mais aussi des données et enquêtes disponibles ainsi que des méthodes et plus spécifiquement des modèles. Il propose des procédures envisageables en vue de modéliser le transport de marchandises.

PDF907.40 kB

Brochures, publications et dépliants13 mars 2014

Durchschnittlicher Tagesverkehr 2012 für den Personen- und Güterverkehr

Les prestations kilométriques et les prestations de transport du trafic voyageurs ainsi que les flux de marchandises sur le rail et sur la route sont calculés et exprimés régulièrement en trafic journalier moyen (TJM) dans les modèles nationaux de transport du DETEC. Cette modélisation sert à déterminer les impacts environnementaux et est utile aux analyses statistiques. Pour l’année 2012, les charges sur les tronçons sont représentées sous forme cartographique. Le rapport décrit la méthode appliquée.

PDF3.29 MB

Brochures, publications et dépliants1 octobre 2013

Charges des centres urbains et charges particulières dans les agglomérations

En Suisse, les centres urbains supportent en moyenne des charges financières beaucoup plus élevées que les autres communes de leur canton. Les centres recourent souvent à une fiscalité plus lourde pour compenser ces charges. Pour les communes périphériques aux centres urbains, la situation est moins claire.

PDF5.14 MB

Statistiques et données6 janvier 2013

Statistique suisse des zones à bâtir 2012 - Statistiques et analyses

La Statistique suisse des zones à bâtir 2012 donne des informations sur la superficie et sur la répartition géographique des zones à bâtir en Suisse. Elle a été établie sur la base des géodonnées relatives aux plans d'affectation communaux disponibles auprès des offices cantonaux d'aménagement du territoire le 1er janvier 2012. C'est la première mise à jour de la Statistique suisse des zones à bâtir qui a été réalisée pour la première fois en 2007.

PDF1.18 MB

Brochures, publications et dépliants9 novembre 2012

Monitoring Bauen ausserhalb Bauzonen (en allemand)

La construction à l’extérieur des zones à bâtir dûment délimitées n’est autorisée qu’à certaines conditions. Menée sur mandat de l’ARE, une analyse fondée sur les tout derniers chiffres disponibles montre qu’environ un quart de tous les bâtiments de Suisse, et quelque 7 pour cent de tous les logements sont situés hors de la zone à bâtir. A titre de comparaison: 88 pour cent de la population réside à l’intérieur de la zone à bâtir.

PDF1.25 MB

Brochures, publications et dépliants26 septembre 2012

Nationales Personenverkehrsmodell des UVEK, Referenzzustand 2030+ (en allemand)

en allemand

PDF2.55 MB

Brochures, publications et dépliants26 septembre 2012

Ergänzungen zu den schweizerischen Verkehrsperspektiven bis 2030 (en allemand)

Les Perspectives d’évolution du trafic voyageurs et marchandises en Suisse tiennent compte des différents modes de transport. Elles servent de base de décision aux offices fédéraux du DETEC pour la planification des infrastructures. Comme des paramètres importants ont été modifiés par rapport aux dernières Perspectives publiées, il était nécessaire de corriger les chiffres-clés des prestations de transport et des kilomètres parcourus pour l’ensemble de la Suisse et de calculer un état de référence 2030+ actualisé par rapport au dernier scénario de base publié. (publié en allemand avec un résume en français)

PDF1.64 MB

Brochures, publications et dépliants31 août 2012

Abstimmung Siedlung und Verkehr - Räumliche Verteilung höherer Bevölkerungsszenarien

en allemand, résumé en français

PDF6.80 MB

Brochures, publications et dépliants8 mai 2012

Stated Preference-Befragung (SP-Befragung) 2010 zum Verkehrsverhalten im Personenverkehr

Ce rapport décrit le questionnaire de préférences déclarées utilisé en 2010. En allemand ; Résumé en français.

PDF4.65 MB

Brochures, publications et dépliants8 mai 2012

La mobilité en Suisse - Résultats du microrecensement mobilité et transports 2010

PDF4.68 MB

Brochures, publications et dépliants25 avril 2012

Übersicht zu Stated Preference-Studien in der Schweiz und Abschätzung von Gesamtelastizitäten

Ce rapport compare les données de l’enquête de préférences déclarées 2010 avec des résultats d’études antérieures. Il fait des recommandations pour les élasticités générales de la demande à utiliser pour le calcul des perspectives énergétiques 2050. En allemand; Résumé en français

PDF1.01 MB

Brochures, publications et dépliants20 avril 2012

Neuberechnung der Stauzeitkosten

en allemand

PDF2.43 MB

Brochures, publications et dépliants2 avril 2012

NPVM: Fahr-und Verkehrsleistungen 2005/2008

Synthèse en français

PDF2.76 MB

Brochures, publications et dépliants31 mars 2012

Evaluation de la durabilité de projets dans les cantons et communes

Afin de mieux connaître la situation dans les cantons et les communes en matière d’EDD, l'ARE a mené une enquête: une soixantaine de collectivités publiques, dont 14 cantons, pratiquent l'EDD à des degrés divers. La moitié l'a institutionnalisée et dispose de critères de pertinence pour sélectionner les projets à soumettre à EDD.

PDF370.96 kB

Brochures, publications et dépliants1 janvier 2012

Regionalökonomische Potenziale und Erfolgsfaktoren für den Aufbau und Betrieb von Energieregionen

Une étude commandée par la Confédération identifie les potentiels économiques régionaux des régions énergétiques. Il ressort de cette étude qu'une stratégie et des mesures adéquates permettraient à l'économie régionale de tirer profit de la promotion des énergies renouvelables.

PDF1.49 MB

Brochures, publications et dépliants1 décembre 2011

Nationales Personen- und Güterverkehrsmodell des UVEK - Durchschnittlicher Tagesverkehr 2010 für den Personen- und Güterverkehr

en allemand

PDF6.42 MB

Brochures, publications et dépliants1 décembre 2011

Modèle national de transport de marchandises

en allemand

PDF6.18 MB

Brochures, publications et dépliants1 mars 2011

Konzeptstudie Flächennutzungsmodellierung - Grundlagenbericht

en allemand

PDF7.87 MB

Brochures, publications et dépliants1 mars 2011

Konzeptstudie Flächennutzungsmodellierung

en allemand

PDF7.87 MB

Brochures, publications et dépliants1 janvier 2011

Quartiers durables - Défis et opportunités pour le développement urbain

Le but de cette publication est de fournir une définition succincte de ce que l’on entend par quartier durable, de donner un aperçu des projets en cours dans ce domaine et d’introduire la notion d’évaluation ainsi que l’outil Quartiers durables by Sméo.

PDF3.61 MB

Brochures, publications et dépliants1 décembre 2010

Nationales Personenverkehrsmodell des UVEK - Basismodell 2005

en allemand

PDF9.24 MB

Brochures, publications et dépliants1 décembre 2010

Nationales Personenverkehrsmodell des UVEK - Referenzzustand 2030

en allemand

PDF2.13 MB

Brochures, publications et dépliants1 décembre 2010

Nationales Personenverkehrsmodell des UVEK - Konzeptstudie Auswertetool Verkehrsanalysen

en allemand

PDF1.54 MB

Brochures, publications et dépliants1 juin 2010

Desserte et accessibilité en Suisse

Une bonne accessibilité peut contribuer à améliorer l'attractivité d'un site. Par conséquent, la desserte est un élément déterminant tant pour l'économie régionale que pour l'aménagement du territoire. L’Office fédéral du développement territorial ARE a analysé la desserte en transports en Suisse.

PDF1.66 MB

Brochures, publications et dépliants1 janvier 2010

Fiskalische Instrumente und Flächeninanspruchnahme

en allemand

PDF3.56 MB

Brochures, publications et dépliants30 novembre 2009

Utilisation de la part cantonale de la redevance sur le trafic des poids lourds liée aux prestations (RPLP)

PDF1.25 MB

Brochures, publications et dépliants1 septembre 2009

Carrières de roches dures - Guide pour la planification des sites d’exploitation

Les gisements de roches dures sont situés, pour une grand part, au cœur de paysages vulnérables. Le guide pour la planification a pour but que l'approvisionnement en roches dures soit assuré dans le respect des intérêts de la protection du paysage et de l'environnement.

PDF800.97 kB

Brochures, publications et dépliants26 mai 2009

Monitoring de l’espace urbain suisse - Analyses des villes et agglomérations

L’ARE a introduit le Monitoring de l’espace urbain suisse il y a quelques années dans le cadre de la politique des agglomérations de la Confédération. Au travers de seize études thématiques, ce monitoring analyse et présente un aperçu des principaux aspects relatifs aux espaces urbains. Ce document de synthèse fournissant une vue d’ensemble aussi complète et synthétique que possible des aspects étudiés.

PDF6.33 MB

Brochures, publications et dépliants1 avril 2009

Auswirkungen von verkehrsintensiven Einrichtungen auf das Verkehrsverhalten

en allemand

PDF393.00 kB

Brochures, publications et dépliants16 février 2009

Conséquences de l’évolution démographique sur la mobilité

Comportement des seniors en matière de transports aujourd’hui et demain

PDF353.50 kB

Brochures, publications et dépliants1 novembre 2008

Les friches industrielles et artisanales de Suisse: Reporting 2008

Le Conseil fédéral a adopté un plan de mesures d’encouragement à la réaffectation des friches industrielles et artisanales. Ce plan prévoit entre autres la présentation d’une vue d’ensemble des surfaces industrielles et artisanales en friche. L’ARE a confié au bureau Wüest & Partner le mandat d’analyser les données saisies sur les friches. Les résultats sont présentés dans le rapport.

PDF5.46 MB

Brochures, publications et dépliants1 octobre 2008

Statistique suisse des zones à bâtir 2007

La première «Statistique suisse des zones à bâtir» officielle qui fait l'objet de la présente publication, donne un aperçu de la superficie et de la situation des zones à bâtir de toute la Suisse. A l'heure actuelle, les zones à bâtir du pays recouvrent près de 227'000 ha, dont près de la moitié sont des zones d'habitation. Plus les zones à bâtir sont centrales, plus l'utilisation y est généralement dense.

PDF4.02 MB

Brochures, publications et dépliants6 août 2008

Le paysage sous pression: Suite 3

La mutation des paysages suisses poursuit sa progression. La troisième actualisation de l'étude intitulée «Le paysage sous pression», menée par l'Office fédéral du développement territorial (ARE) et l'Office fédéral de l'environnement (OFEV), montre ces modifications du paysage sous forme cumulée.

PDF3.46 MB

Brochures, publications et dépliants6 juin 2008

Etude thématique A8: Les conditions de vie dans l’espace urbain

Les conditions de vie qui prévalent dans l’espace urbain résultent de facteurs d’influence générés à la fois par la société et par l’économie. Ces conditions s’expriment différemment dans les villes centres et dans les communes qui les entourent.

PDF960.38 kB

Brochures, publications et dépliants1 juin 2008

PPP-Praxisstudie Deutschschweiz

en allemand

PDF3.05 MB

Brochures, publications et dépliants30 mai 2008

Etude thématique B1: Comparaison de l’espace urbain et de l’espace rural

Durant les années 1990, la tendance à l’urbanisation de la Suisse a été ininterrompue. Une très nette majorité de la population résidante (73%) est aujourd’hui «citadine». Le Plateau suisse compte désormais parmi les régions les plus densément peuplées d’Europe. Les problèmes des espaces urbains ont pris de ce fait d’autant plus d’importance.

PDF601.15 kB

Brochures, publications et dépliants21 mai 2008

Thème V5: Mobilité dans l'espace rural

La présente étude a pour but de faire ressortir les conditions liées à la structure spatiale et le comportement en matière de transports à l'intérieur de l’espace rural et entre les régions urbaines et rurales en Suisse.

PDF3.02 MB

Brochures, publications et dépliants31 mars 2008

Etude thématique B5: L'offre en matière de services

Les agglomérations remplissent des fonctions centrales importantes pour le fonctionnement de la société. Cette étude s’intéresse à un choix de services de base pour la population.

PDF770.18 kB

Brochures, publications et dépliants31 mars 2008

Etude thématique B2: Les spécialisations fonctionnelles dans le réseau de villes suisses

L’étude thématique B2 du Monitoring de l’espace urbain suisse étudie le rôle spécifique de chacune des agglomérations au sein du réseau de villes suisses.

PDF1.33 MB

Brochures, publications et dépliants30 septembre 2007

Volkswirtschaftliche Auswirkungen der LSVA mit höherer Gewichtslimite

en allemand

PDF5.43 MB

Brochures, publications et dépliants25 avril 2007

Etude thématique A3: Structure socio-démographique de la population des agglomérations

La présente étude thématique A3 de l’observation de l’espace urbain suisse analyse la différenciation sociale au sein des agglomérations à l’aide de nombreux indicateurs.

PDF596.11 kB

Brochures, publications et dépliants18 avril 2007

Etude thématique C1/C2: La position des grands centres suisses dans le réseau de villes européen

La présente étude, consacrée aux thématiques C1 et C2 du Monitoring de l’espace urbain suisse, analyse la position des cinq grands centres suisses dans la comparaison avec des métropoles européennes choisies.

PDF2.16 MB

Brochures, publications et dépliants1 avril 2007

Bourse du transit alpin: étude de faisabilité - Rapport final

Une étude sur la bourse du transit alpin (BTA) réalisée sur mandat des trois offices fédéraux en charge du développement territorial (ARE), des routes (OFROU) et des transports (OFT) montre que la mise en œuvre d’une bourse du transit alpin est faisable du point de vue technique et fonctionnel.

PDF2.35 MB

Brochures, publications et dépliants23 février 2007

EIT: Evaluation der Methodik anhand der Fallstudien; Schlussbericht

Le projet «Étude sur les effets territoriaux des infrastructures de transport» (EIT) a été lancé par l'ARE pour combler une lacune dans ce domaine et sera mis en œuvre en collaboration avec les offices fédéraux concernés (OFT, OFAC, OFROU, OFEV) et les cantons intéressés.

PDF3.90 MB

Brochures, publications et dépliants19 février 2007

Etude thématique A6: L’offre en matière d’infrastructures et de services

L’étude relative à la thématique A6 du monitoring de l’espace urbain suisse se concentre sur la répartition de l’offre des services orientés vers les ménages dans l’espace urbain, ainsi que sur ses effets sur l’emploi.

PDF511.17 kB

Brochures, publications et dépliants1 février 2007

Grundlagendaten Landverkehr – Statusbericht 2006

en allemand

PDF9.56 MB

Brochures, publications et dépliants22 décembre 2006

Effets territoriaux du RER de Zurich – analyse ex post

L'étude porte ici sur le RER (S-Bahn) de Zurich. Il s’agit en particulier de savoir si l’amélioration de l’offre ferroviaire s’accompagne d’une densification de l’espace urbain, ou si, au contraire, l’efficacité des liaisons par RER favorise une dispersion des zones résidentielles.

PDF3.17 MB

Brochures, publications et dépliants19 décembre 2006

Etude thématique A1: L’évolution des villes et des agglomérations suisses

Au cours des dernières décennies, la Suisse, à l’instar de nombreux autres pays européens, a connu une forte urbanisation. Ce processus a eu pour effet une croissance des agglomérations.

PDF415.99 kB

Brochures, publications et dépliants1 octobre 2006

Unfallkosten im Strassen- und Schienenverkehr der Schweiz: Aktualisierung 1999–2004

En allemand

PDF167.21 kB

Brochures, publications et dépliants14 septembre 2006

Effets territoriaux du tunnel de la Vue-des-Alpes - analyse ex post

L'étude s'inscrit dans une série de quatre études de cas sur les effets territoriaux des infrastructures de transport. Selon les résultats, le projet de la Vue-des-Alpes semble avoir renforcé des évolutions en cours (développement économique et de l'habitat dans les Montagnes neuchâteloises), mais n'a pas déclenché de dynamiques nouvelles.

PDF1.45 MB

Brochures, publications et dépliants12 juillet 2006

Etude thématique A4: Le logement en milieu urbain

La présente étude thématique A4 de l’observation de l’espace urbain suisse analyse la structure du marché du logement et fournit des informations sur le genre de logements et de bâtiments d’habitation dans les différents types d’espaces.

PDF443.31 kB

Brochures, publications et dépliants22 juin 2006

Etude thématique U6: L'approvisionnement de base

Le débat autour de l’approvisionnement de base dans l’espace rural devra être mené tant sur le front des prestations de service que sur celui des emplois. Le monitoring de l’espace rural s’entend comme une contribution à l’objectivation du débat.

PDF231.17 kB

Brochures, publications et dépliants8 juin 2006

Etude thématique A7: Densification et rénovation urbaines, Le monitoring de l'espace urbain suisse

Un objectif central de l’aménagement du territoire suisse est de densifier le tissu urbain, c’est-à-dire exploiter davantage les surfaces aménagées existantes tout en préservant la meilleure qualité possible du milieu bâti.

PDF256.15 kB

Brochures, publications et dépliants7 juin 2006

Etude thématique B3: Aires métropolitaines

Lors de l’analyse du recensement de la population de 1990 déjà, une nouvelle catégorie spatiale avait été définie pour désigner les agglomérations reliées par des mouvements pendulaires intensifs : l’aire métropolitaine.

PDF389.96 kB

Brochures, publications et dépliants1 juin 2006

Raumstruktur und Mobilität von Personen: Technischer Arbeitsbericht

en allemand

PDF490.72 kB

Brochures, publications et dépliants9 mai 2006

Etude thématique V1: Migrations entre espaces ruraux et urbains

La présente étude s’intéresse à caractériser les migrations nationales en Suisse dans le temps, et plus particulièrement les échanges de population entre les espaces ruraux et urbains ces 25 dernières années.

PDF387.20 kB

Brochures, publications et dépliants27 mars 2006

Perspektiven des schweizerischen Personenverkehrs bis 2030

PDF3.88 MB

Brochures, publications et dépliants1 mars 2006

Plan sectoriel des surfaces d’assolement (SDA) – Aide à la mise en œuvre 2006

La Confédération et les cantons ont l’obligation de protéger et ménager les surfaces cultivables pour l’agriculture. En même temps le développement de l’urbanisation crée des demandes croissantes d’espace: la pression de l’urbanisation sur les meilleures surfaces cultivables s’accroît. Le plan sectoriel des surfaces d’assolement a pour mission de résoudre ces problèmes. L’Aide à la mise en œuvre du plan sectoriel propose un outil de travail pour la recherche de solutions.

PDF515.17 kB

Brochures, publications et dépliants1 mars 2006

Prognose über Besitz und Nutzenintensität von Mobilitätswerkzeugen im Personenverkehr

en allemand

PDF2.99 MB

Brochures, publications et dépliants13 février 2006

Effets territoriaux du tunnel de la Vereina - analyse ex post

L'étude de cas concerne les effets de la nouvelle infrastructure ferroviaire sur les transports, l'environnement et le territoire ainsi que les facteurs susceptibles d'avoir déclenché les évolutions constatées.

PDF1.48 MB

Brochures, publications et dépliants1 novembre 2005

Switzerland and the European Spatial Planning Observation Network ESPON

En anglais

PDF306.76 kB

Brochures, publications et dépliants30 octobre 2005

Indicateurs centraux pour le développement durable des villes et cantons

Ce rapport présente deux systèmes d’indicateurs du développement durable, l’un pour les villes, l’autre pour les cantons. Les «indicateurs centraux» désignent ci-après les indicateurs du développement durable sélectionnés dans le cadre de ce projet – comme plus petit dénominateur commun des villes et des cantons participants – et qui représentent les aspects centraux du développement durable (86 pages).

PDF829.12 kB

Brochures, publications et dépliants1 septembre 2005

Système de réservation pour le trafic lourd traversant les alpes

Le système de réservation présenté offre aux transporteurs routiers suisses et étrangers la possibilité de réserver à l’avance une traversée des Alpes en principe gratuite. Il s’agit d’une mesure de gestion des routes qui propose une approche de solution au problème des capacités en cas de nouvelle augmentation du trafic. Le système de réservation vise à mieux répartir le trafic sur la route et à lisser les pointes de circulation, ce qui permet ainsi de réduire les temps d’attente et les bouchons.

PDF1.51 MB

Brochures, publications et dépliants4 août 2005

Etude thématique A2: Spécialisation de l'économie dans l'éspace urbain

L’étude détaillée de la présente thématique A2 du monitoring de l’espace urbain suisse fournit d’une part, des indications sur l’importance des villes en tant que lieux d’activité et, d’autre part, sur la spécialisation des activités économiques dans les différentes parties de l’espace urbain.

PDF240.20 kB

Brochures, publications et dépliants2 août 2005

Etude thématique U1: Taille et évolution de l'espace rural

Cette étude s’intéresse à la taille de l’espace rural aujourd’hui et par le passé.

PDF159.63 kB

Brochures, publications et dépliants2 août 2005

Etude thématique U2: Evolution structurelle de l'économie au sein de l'espace rural

Au vu de l’importance de la structure économique pour le potentiel de développement des espaces ruraux, cette étude analyse la répartition et les différences d’évolution des différentes branches économiques, au sein des divers types d’espaces ruraux et en comparaison avec l’espace urbain.

PDF276.64 kB

Brochures, publications et dépliants2 août 2005

Etude thématique U3: Structure socio-démographique de l'espace rural

Cette étude examine les mouvements migratoires, le vieillissement de la population, le niveau de formation des personnes actives occupées ainsi que d’autres indicateurs sociaux tel que l’importance du modèle traditionnel de la famille ou le pourcentage de personnes travaillant à temps partiel.

PDF274.54 kB

Brochures, publications et dépliants8 avril 2005

Etude thématique A9: Les charges des centres urbains

S’inscrivant dans l’étude thématique A9, la présente analyse détaillée fait apparaître pour la première fois les caractéristiques principales des charges des centres des grandes et des moyennes agglomérations de la Suisse. Les analyses statistiques spécifiques comparatives des comptes de fonctionnement des villes-centres et des communes urbaines périphériques sont à la base de l’étude.

PDF231.51 kB

Brochures, publications et dépliants1 mars 2005

Güterverkehr durch die Schweizer Alpen 2004

en allemand, résumé en français

PDF557.42 kB

Brochures, publications et dépliants15 février 2005

Etude thématique A5: Le trafic d'agglomérations

L’extension et l’évolution des systèmes de transport ont considérablement marqué et continuent à marquer d’une forte empreinte la croissance des agglomérations et de leur périphérie. La croissance économique et démographique, principalement au cours de la deuxième moitié du XXe s. a entraîné une extension des infrastructures de transport. en particulier du réseau routier.

PDF149.81 kB

Brochures, publications et dépliants1 janvier 2005

Bâtiments, logements et population hors zone à bâtir. Evaluation du Recensement fédéral de la population 2000, comparaison avec 1990

En Suisse, les constructions doivent en principe être érigées à l’intérieur de la zone à bâtir. Pourtant, quelque 30 pour cent de toutes les constructions et 10 pour cent des habitations sont implantées hors zone à bâtir.

PDF1.96 MB

Brochures, publications et dépliants23 décembre 2004

Effets territoriaux des infrastructures de transport dans la plaine de Magadino - analyse ex post

L’étude de cas «Plaine de Magadino» s’inscrit dans le cadre du projet de recherche «Étude sur les effets territoriaux des infrastructures de transport – Tirer les leçons du passé pour planifier le futur».

PDF1.54 MB

Brochures, publications et dépliants14 octobre 2004

Etude sur les effets territoriaux des infrastructures de transport «Tirer les leçons du passé pour planifier le futur»

Le projet «Étude sur les effets territoriaux des infrastructures de transport» (EIT) a été lancé par l'ARE pour combler une lacune dans ce domaine et sera mis en œuvre en collaboration avec les offices fédéraux concernés (OFT, OFAC, OFROU, OFEV) et les cantons intéressés.

PDF1.76 MB

Brochures, publications et dépliants1 octobre 2004

Externe Lärmkosten des Strassen- und Schienenverkehrs der Schweiz - Aktualisierung für das Jahr 2000

en allemand

PDF2.05 MB

Brochures, publications et dépliants1 octobre 2004

Externe Gesundheitskosten durch verkehrsbedingte Luftverschmutzung in der Schweiz: Aktualisierung 2000

en allemand

PDF1.28 MB

Brochures, publications et dépliants1 septembre 2004

Perspektiven des schweizerischen Güterverkehrs bis 2030 - Hypothesen und Szenarien

en allemand

PDF795.62 kB

Brochures, publications et dépliants1 août 2004

Aktualisierung der verkehrlichen Auswirkungen von LSVA und 40t-Limite

en allemand; résumé en français

 

PDF650.73 kB

Brochures, publications et dépliants1 décembre 2003

Dangers naturels et Convention alpine

Suite aux inondations catastrophiques de 1999 et 2000, qui ont touché presque tout l’arc alpin européen, un groupe de travail institué dans le cadre de la Conférence alpine a analysé les événements à sa demande. Son rapport doit recommander des mesures propres à améliorer encore la protection contre les dangers naturels.

PDF490.40 kB

Brochures, publications et dépliants1 octobre 2003

Infrastrukturkosten Luftverkehr - Ergebnisse Pilotrechnung

Cette étude présente le premier compte-pilote des coûts et produits de l'utilisation des infrastructures aéronautiques de Suisse. Les analyses effectuées portent sur les comptes d'entreprise, mais sur les contributions du secteur public (résumé en français).

PDF594.20 kB

Brochures, publications et dépliants1 mai 2003

Verifizierung von Prognosemethoden im Personenverkehr: Synthesebericht

en allemand

PDF2.49 MB

Brochures, publications et dépliants1 février 2003

Alpen- und grenzquerender Personenverkehr 2001

en allemand

PDF1.38 MB

Brochures, publications et dépliants1 juillet 2002

Aggregierte Verkehrsprognosen Schweiz und EU: Zusammenstellung vorhandener Prognosen bis 2020

en allemand

PDF376.42 kB

Brochures, publications et dépliants1 juin 2002

La mobilité en Suisse Résultats du microrecensement 2000 sur le comportement de la population en matière de transports

Les données récoltées donnent une image détaillée du trafic des personnes en Suisse. Elles servent de références statistiques pour la préparation et le contrôle de mesures politiques mais aussi de données de base en vue de la réalisation d’analyses approfondies du développement des transports.

PDF1.06 MB

Brochures, publications et dépliants1 décembre 1997

Conceptions et plans sectoriels de la Confédération (art. 13 LAT): Caractéristiques générales de l'instrument et principes d'élaboration, d'adoption et de mise en oeuvre

PDF239.12 kB