Publications Urbanisation et paysage

Guides et manuels1 mars 2026

Pour un développement de l’urbanisation vers l’intérieur de qualité - guide

Ce guide s’adresse aux villes et aux communes qui souhaitent promouvoir un développement de l’urbanisation vers l’intérieur de qualité. La modification du 15 juin 2012 de la loi du 22 juin 1979 sur l’aménagement du territoire (LAT ; RS 700 - en vigueur depuis le 1er mai 2014 [LAT 1]) en a posé les bases. Depuis, de nouveaux défis ont vu le jour et des instruments ou programmes fédéraux ont été créés (Système Davos de qualité pour la culture du bâti, Adapt+, etc.). Dix ans après l’entrée en vigueur de la LAT 1, il semble pertinent de s’y pencher. Bien que la quantité joue un rôle important dans la densification du bâti, le présent guide se cantonne aux aspects purement qualitatifs.

PDF6.40 MB

Brochures, publications et dépliants1 octobre 2024

Maîtrise du trafic dans les agglomérations: Le potentiel du vélo à assistance électrique dans les agglomérations de moins de 100'000 habitants

PDF2.10 MB

Brochures, publications et dépliants1 octobre 2024

Brochure - Maîtrise du trafic dans les agglomérations

PDF9.01 MB

Rapports et études4 septembre 2024

Développer les interfaces multimodales et les infrastructures cyclables en milieu rural

Rapport du Conseil fédéral en réponse au postulat 22.3638 Michel du 15.06.2022

PDF1.01 MB

Brochures, publications et dépliants1 septembre 2024

Une urbanisation qui favorise les courtes distances, l’activité physique et les rencontres

PDF13.41 MB

Brochures, publications et dépliants1 septembre 2024

Le paysage a plus d’un atout

PDF12.16 MB

Brochures, publications et dépliants1 septembre 2024

Encourager des stratégies de développement intégrales

PDF13.54 MB

Brochures, publications et dépliants1 septembre 2024

Utiliser la numérisation pour le service de base

PDF9.43 MB

Brochures, publications et dépliants1 septembre 2024

Changement démographique: concevoir l’habitat de demain

PDF10.69 MB

Brochures, publications et dépliants1 mai 2023

Monitoring de la construction hors zone à bâtir - Rapport 2023

Dans le présent état des lieux de 2023, l’ARE poursuit son monitoring de la construction hors zone à bâtir (hors ZAB) lancé il y a près de 15 ans. Ce rapport constitue essentiellement une actualisation du rapport précédent, de 2019. La thématique de la construction hors ZAB est toujours d’une grande actualité.

PDF1.40 MB

Rapports et études26 avril 2023

Maîtrise du trafic dans les agglomérations: Pilotage de la mobilité dans les sites

Comment optimiser l'impact sur le trafic des nouveaux projets de construction? Cette étude montre des exemples et fait des propositions pour le pilotage de la mobilité.

PDF2.43 MB

Brochures, publications et dépliants26 avril 2023

Couronnes_urbaines_rapport_principal

PDF2.87 MB

Brochures, publications et dépliants12 avril 2023

Programme en faveur du trafic d’agglomération - Contrôle des effets

Une étude de l'ARE montre que le Programme en faveur du trafic d'agglomération a l'effet escompté. Des optimisations doivent toutefois être mises en œuvre.

PDF3.37 MB

Brochures, publications et dépliants29 juin 2022

Guide de l’ISOS: Protection des sites construits et développement vers l’intérieur

Le guide de l’ISOS fournit les informations de base nécessaires pour une prise en compte adéquate de l’Inventaire fédéral des sites construits d’importance nationale à protéger en Suisse (ISOS) dans le cadre du développement vers l’intérieur du milieu bâti. Il s’adresse aux autorités communales et cantonales et aide à préserver la valeur des sites construits, à en développer les qualités et à utiliser correctement la marge de manœuvre dans les différentes décisions. Il a été élaboré par la Confédération, les cantons, les villes et les communes, à l’initiative de la Conférence suisse des directeurs cantonaux des travaux publics, de l'aménagement du territoire et de l'environnement (DTAP).

PDF2.97 MB

Brochures, publications et dépliants7 avril 2022

Changements climatiques et plan directeur cantonal

Un outil de travail de l’Office fédéral du développement territorial (ARE) montre, à l’aide d’exemples concrets, comment les cantons peuvent intégrer les enjeux des changements climatiques dans leur plan directeur.

PDF1.64 MB

Brochures, publications et dépliants9 janvier 2022

Niveaux de qualité de desserte par les TP - Méthodologie de calcul ARE

Rapport sur les bases utilisées pour l’évaluation des projets d’agglomération Transports et urbanisation.

PDF703.15 kB

Brochures, publications et dépliants16 décembre 2021

Préserver la physionomie des localités suisses: Recommandations concernant le traitement des sites construits à protéger en cas de développement de l’urbanisation à l’intérieur du milieu bâti

L’Office fédéral de la culture (OFC) et l’Office fédéral du développement territorial (ARE) ont élaboré, en collaboration avec un groupe de travail représentatif, des recommandations sur la prise en compte de l’Inventaire fédéral des sites construits d’importance nationale à protéger en Suisse (ISOS) lors de travaux d’aménagement du territoire. Ces recommandations se basent sur une enquête réalisée dans six villes et communes de Suisse. L’analyse de cas concrets a montré que des lacunes dans l’application des procédures d’aménagement, des erreurs dans l’utilisation de l’inventaire et une pesée des intérêts inappropriée peuvent compromettre la prise en compte et l’acceptation de l’ISOS. Lorsqu’il est correctement appliqué, l’ISOS représente une chance de parvenir à une développement vers l’intérieur de qualité et il apporte ainsi une contribution importante à la qualité de la culture du bâti en Suisse.

PDF1.81 MB

Rapports et études5 novembre 2021

Maîtrise du trafic dans les agglomérations : gestion de l’espace de stationnement

La gestion de l’espace de stationnement doit canaliser la croissance du trafic sans faire augmenter le trafic induit par la recherche d’une place de parc. En outre, il faut réduire la surface utilisée pour le stationnement dans les espaces urbains en réglementant l’occupation des places de parc privées et publiques afin d’empêcher l’utilisation de places situées dans l’espace public à d’autres fins que le stationnement. En optimisant le système global de transport, la gestion de l’espace de stationnement peut aussi influencer le comportement en matière de mobilité, dans le sens d’un report vers les transports publics, la marche ou le vélo au moment de choisir le mode de transport. Les atteintes à l’environnement peuvent ainsi être réduites. Cela crée aussi une base importante favorable au développement urbain à l’intérieur du milieu bâti. Les conditions générales et les facteurs pouvant favoriser une bonne gestion de l’espace de stationnement, bien acceptée par les parties concernées, sont présentés sous les deux angles technique et légal. Des exemples concrets mettent en avant des méthodes envisageables et des pistes de solutions.

PDF2.42 MB

Brochures, publications et dépliants1 novembre 2021

Transport lié à l’activité économique dans l’espace urbain

Jusqu’ici, peu d’études s’étaient penchées sur les transports liés à l’activité économique, d’où l’absence de classification et de segmentation claires dans ce domaine. Cette étude de base s’est concentrée sur l’importance et sur la structure des transports liés à l’activité économique en zone urbaine.

PDF9.96 MB

Brochures, publications et dépliants2 septembre 2021

Les interfaces de transports – Bons exemples en Suisse et à l'étranger

Des interfaces de transports bien conçues et bien situées peuvent aider à résorber les problèmes de trafic en ville en favorisant le transfert de la voiture aux TP, à la marche ou au vélo, le plus en amont possible dans la chaîne de déplacement. Le «Programme Interfaces de transports» de la Confédération a pour but d’encourager et de développer des interfaces de transports attrayantes en collaboration avec les cantons, les villes et les communes. Le présent document montre une sélection d’interfaces de transports considérées comme de bons exemples par l’Office fédéral du développement territorial (ARE).

PDF7.58 MB

Brochures, publications et dépliants12 mai 2021

Analyse des effets de la loi fédérale sur les résidences secondaires

Le Conseil fédéral est d’avis qu’il n’est pas nécessaire de modifier la LRS. La Confédération n’a pas besoin non plus de prendre des mesures de promotion économique supplémentaires. Toutefois, le Conseil fédéral reconnaît que les domaines de l’exécution, des connaissances et des termes essentiels du secteur de l’hébergement ont besoin d’être traités.

PDF2.38 MB

Brochures, publications et dépliants15 septembre 2020

Résoudre le problème des interfaces entre routes nationales et le réseau routier en aval

Le Conseil fédéral considère pertinent de traiter les surcharges de trafic encombrant les centres des grandes agglomérations près des jonctions entre autoroute et réseau routier local en englobant l’ensemble des modes de transport et en coordination avec le développement de l’urbanisation. Afin de trouver des solutions durables, la collaboration entre Confédération, cantons, villes et communes doit être encore plus encouragée. Les instruments de planification existants, tels que les plans sectoriels de la Confédération ou les projets d’agglomération, doivent être davantage tournés vers la problématique des interfaces et complétés par de nouvelles formes de collaboration. Lors de sa séance du 21 octobre 2020, le Conseil fédéral a approuvé un rapport allant dans ce sens. Il atteint ainsi l’objectif visé par le postulat Burkart 18.3606.

Les éléments contenus dans le rapport, ses grandes lignes, ses champs d’action et les recommandations ont été élaborées conjointement par les offices fédéraux du développement territorial (ARE), des routes (OFROU) et des transports (OFT). Ces trois offices ont mené des ateliers incluant des représentants et représentantes de tous les niveaux de l’État et de bureaux d’aménagement privés. L’ARE a en outre effectué des travaux concernant les bases.

La Confédération, les cantons, les villes et les communes sont invités à engager leurs ressources financières avec encore plus d’efficacité et à réduire les problèmes d’interface qui se posent à la jonction entre autoroute et réseau routier local. Il faut également que les grands centres soient facilement accessibles pour la population environnante et le deviennent encore plus grâce aux connexions entre les différents modes de transport.

PDF681.62 kB

Rapports et études18 août 2020

Gestaltung von Mobilität in Agglomerationen: Technischer Bericht der Initialstudie – Schnittstellen im Übergangsbereich zwischen nationaler, regionaler und lokaler Netze in Agglomerationen

en allemand

PDF3.49 MB

Brochures, publications et dépliants1 août 2020

Prise en compte du paysage, de l’espace ouvert et de la nature dans les projets d’agglomération Transports et urbanisation : Exemples de bonnes pratiques de la 3e génération

Cette publication est une mise à jour de celle de 2014 et présente de nouvelles approches intéressantes poursuivies par les projets d’agglomération Transports et urbanisation de troisième génération dans le traitement du paysage, des espaces ouverts et de la nature. Les quatre projets montrent les possibilités utilisées par les organismes responsables pour traiter les questions de paysage et d'espace ouvert dans l’analyse, la vision d’ensemble et la stratégie sectorielle.

PDF1.03 MB

Rapports et études1 juillet 2020

Maîtrise du trafic dans les agglomérations - Effets des modifications structurelles du territoire urbanisé sur les transports - Rapport principal

Il s'agit d'une étude d'approfondissement. Elle est axée sur la différence territoriale que présente l'évolution de la population et des emplois en fonction des branches. L'analyse des données de pendulaires permet de révéler les effets sur les transports. L'étude cherche à répondre aux questions suivantes : les lieux d'habitation et de travail se sont-ils répartis différemment et où se sont produites les plus grandes variations au cours des vingt dernières années ? Quelle est l'importance des reports de branches ? Quelles sont les conséquences de différents types de flux de pendulaires sur le volume de trafic ? Quelle est la répartition modale dans les sous-espaces de l'agglomération de Berne ? À partir des réponses obtenues, l'étude formule des recommandations d'action.

PDF12.94 MB

Rapports et études8 mai 2020

Plan sectoriel des surfaces d’assolement

Le Plan sectoriel SDA est un Plan sectoriel au sens de l’article 13 LAT. Il concrétise et clarifie les règles d’aménagement relatives aux SDA définies aux articles 26 à 30 OAT et fixe, le cas échéant, d’autres principes. Il importe, afin d’assurer au pays une base d’approvisionnement en denrées alimentaires suffisante en cas de pénurie grave, de garantir dans le Plan sectoriel SDA la sauvegarde des meilleures terres agricoles. Il est donc nécessaire de déterminer la surface minimale d’assolement à préserver.

PDF318.73 kB

Rapports et études1 avril 2020

Maîtrise du trafic dans les agglomérations: Étude initiale - interfaces entre les réseaux national, régional et local dans les agglomérations - Rapport principal

Cette étude avait pour but d'élaborer une systématique des défis complexes posés par la surcharge des réseaux de transports et des interfaces entre les réseaux national et local dans les agglomérations. Pour cela, quatre types d'agglomérations sont constitués, et les données de base, les conditions générales, les forces et les faiblesses des moyens de transport, les problèmes d'interfaces et leur différenciation spatiale sont passés en revue. L'étude présente les défis correspondants qui en résultent et discute de premières propositions de solutions. Les grandes agglomérations et le problème de l'interface entre l'autoroute et le réseau routier local ainsi que la mise en réseau et l'optimisation du système global de transport sont examinés. Les données et des précisions détaillées sont présentées de manière transparente dans un rapport technique séparé.

PDF2.38 MB

Brochures, publications et dépliants29 novembre 2019

Monitoring de la construction hors zone à bâtir - Rapport 2019

Les surfaces d’habitat et d’infrastructure hors zone à bâtir continuent d’augmenter. Les chiffres les plus récents indiquent que l’augmentation enregistrée ces dernières années était légèrement moins forte que par le passé. Cela s’explique notamment par la baisse des surfaces utilisées pour de nouvelles infrastructures de transport. Les bâtiments agricoles sollicitent en revanche de plus en plus de sol.

PDF3.31 MB

Brochures, publications et dépliants2 octobre 2019

Forum du développement territorial 1/19: Constructions et paysage

L’évolution des besoins, l’accroissement démographique et l’intensification de l’agriculture transforment le paysage. Le nouveau bulletin «Forum du développement territorial» se penche sur les mutations en cours et expose des pistes pour qu’il soit tenu compte aussi des besoins des générations futures et de la préservation du patrimoine culturel.

PDF12.71 MB

Brochures, publications et dépliants1 mai 2019

Mégatrends et développement territorial en Suisse

Le Conseil de l’organisation du territoire (COTER) a, sur mandat du Conseil fédéral, évalué les effets possibles des mégatrends sur le développement territorial en Suisse et formulé des recommandations correspondantes.

PDF4.88 MB

Brochures, publications et dépliants13 février 2019

Rapport à l’attention du Conseil fédéral sur l’état de la mise en oeuvre de la Politique des agglomérations 2016+ et de la Politique pour les espaces ruraux et les régions de montagne

Le rapport met en lumière l’état de la mise en oeuvre de la Politique des agglomérations 2016+ de la Confédération et de la Politique de la Confédération pour les espaces ruraux et les régions de montagne et indique les points à améliorer pour les quatre années à venir.

PDF1.13 MB

Brochures, publications et dépliants31 janvier 2019

Peser les risques - instruments, opportunités et expériences du point de vue de cantons, communes, aménagistes et architectes

Un aménagement du territoire fondé sur les risques en tient compte en se concentrant davantage sur l’utilisation du sol et sur le potentiel de dommages qui va de pair. Le présent document introduit cette thématique et montre à l’exemple de cas concrets comment une approche fondée sur les risques peut compléter la transposition des cartes des dangers dans l’aménagement du territoire.

PDF1.33 MB

Brochures, publications et dépliants30 novembre 2018

Le rôle des entreprises fédérales dans le développement des régions de montagne et des espaces ruraux. Rapport du Conseil fédéral en réponse au postulat 16.3460 Hêche, du 26 septembre 2016

Les entreprises liées à la Confédération fournissent une contribution déterminante au développement des régions de montagne et des espaces ruraux. Comme relevé dans un rapport en réponse à un postulat déposé par le conseiller aux États Claude Hêche, le Conseil fédéral estime que les conditions-cadres actuelles sont suffisantes. Ce dernier a approuvé le rapport lors de sa séance du 30 novembre 2018.

PDF1.03 MB

Brochures, publications et dépliants28 novembre 2018

Quand la ville surchauffe

Les épisodes caniculaires deviennent plus fréquents, plus longs et plus chauds avec le changement climatique. La concentration de chaleur est particulièrement importante dans les villes et les agglomérations, car les nombreuses surfaces imperméables absorbent le rayonnement solaire et réchauffent l’environnement. La planification urbaine peut réduire cet effet dit d’îlot de chaleur en aménageant l’espace extérieur en fonction du changement climatique. Pour cela, il est nécessaire de prévoir des espaces ouverts avec des aires de verdure, des places ombragées et librement accessibles ou des éléments d’eau rafraîchissants, tout en garantissant l’apport et la circulation de l’air frais des zones rurales périphériques. Le présent rapport réunit de nombreux exemples qui révèlent comment atténuer l’effet d’îlot de chaleur.

PDF10.17 MB