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Publications
Aménagement du territoire en sous-sol
Il est possible de réaliser de bonnes planifications dans le sous-sol avec des données de bonne qualité et aisément disponibles, pour autant que les différents acteurs travaillent ensemble. L'étude détaille les facteurs de réussite et les obstacles à de telles planifications en s’appuyant sur de bons exemples.
Monitoring de la construction hors zone à bâtir - Rapport 2023
Dans le présent état des lieux de 2023, l’ARE poursuit son monitoring de la construction hors zone à bâtir (hors ZAB) lancé il y a près de 15 ans. Ce rapport constitue essentiellement une actualisation du rapport précédent, de 2019. La thématique de la construction hors ZAB est toujours d’une grande actualité.
Maîtrise du trafic dans les agglomérations : aperçu et fiches thématiques
La brochure offre un aperçu de la manière dont le trafic dans les agglomérations peut être maîtrisé et résume les principaux résultats des travaux. Elle est complétée par un recueil de fiches thématiques où les différents aspects sont traités en profondeur.
Maîtrise du trafic dans les agglomérations: Pilotage de la mobilité dans les sites
Comment optimiser l'impact sur le trafic des nouveaux projets de construction ? Cette étude montre des exemples et fait des propositions pour le pilotage de la mobilité.
Maîtrise du trafic dans les agglomérations: Nouvelles connaissances sur les couronnes urbaines
Cette étude examine les évolutions des couronnes urbaines et compare les différents types d'agglomérations.
Programme en faveur du trafic d’agglomération - Contrôle des effets
Une étude de l'ARE montre que le Programme en faveur du trafic d'agglomération a l'effet escompté. Des optimisations doivent toutefois être mises en œuvre.
Aide de travail pour les conceptions et plans sectoriels de la Confédération
L'aide de travail pour les conceptions et plans sectoriels de la Confédération est destinée avant tout aux services de la Confédération, des cantons et des communes chargées de l’aménagement du territoire, aux spécialistes de ce domaine et aux spécialistes de la planification des infrastructures.
Rapport sur la durabilité de l’administration fédérale 2021
Le premier rapport sur la durabilité de l’administration fédérale couvre l’année 2021. Il porte sur le rôle de modèle de l’administration fédérale et présente sous l’angle de huit enjeux les ambitions de l’administration fédérale, ainsi que les activités que celle-ci a déjà déployées et comment elle mesure ses progrès.
Coûts liés à la surcharge de l’infrastructure de transport - Étude de base
Les routes et les trains surchargés coûtent chaque année plusieurs milliards de francs à l’économie suisse. L’Office fédéral du développement territorial (ARE) calcule les pertes de temps sur la route et les coûts liés à la perte de confort dans les transports publics.
Notice explicative sur l’énergie éolienne - Mise en œuvre de la loi révisée sur l’énergie dans les plans directeurs cantonaux
La loi sur l'énergie totalement révisée est en vigueur depuis 2018. Celle-ci exige entre autres la délimitation des zones appropriées pour l'exploitation de l'énergie éolienne dans le plan directeur cantonal. Il s'agit là d'un élément important pour la mise en œuvre de la stratégie énergétique de la Confédération. Une bonne collaboration entre la Confédération et les cantons est particulièrement importante. La notice explicative sur l'énergie éolienne concrétise sous forme compacte les aspects à prendre en compte lors de la planification de l'énergie éolienne dans le plan directeur cantonal et les étapes nécessaires avant et après la planification directrice. La notice traite de la méthodologie en matière d’aménagement du territoire pour la planification de l'énergie éolienne et doit contribuer à ce que celle-ci soit appliquée de manière uniforme dans tous les cantons.
Guide de l’ISOS: Protection des sites construits et développement vers l’intérieur
Le guide de l’ISOS fournit les informations de base nécessaires pour une prise en compte adéquate de l’Inventaire fédéral des sites construits d’importance nationale à protéger en Suisse (ISOS) dans le cadre du développement vers l’intérieur du milieu bâti. Il s’adresse aux autorités communales et cantonales et aide à préserver la valeur des sites construits, à en développer les qualités et à utiliser correctement la marge de manœuvre dans les différentes décisions. Il a été élaboré par la Confédération, les cantons, les villes et les communes, à l’initiative de la Conférence suisse des directeurs cantonaux des travaux publics, de l'aménagement du territoire et de l'environnement (DTAP).
Coûts et bénéfices externes des transports en Suisse
La mobilité de la population suisse cause chaque année des dommages qui se chiffrent en milliards. Ces dommages touchent principalement les domaines de l’environnement et du climat, mais aussi celui de la santé.
Guide de planification Coordination aménagement du territoire et prévention des accidents majeurs
L'Office fédéral du développement territorial (ARE) et l'Office fédéral de l'environnement (OFEV), en collaboration avec d'autres offices fédéraux, ont révisé l'ensemble du guide de planification. Il présente la méthodologie permettant de concilier les intérêts du développement de l'urbanisation vers l'intérieur et de la prévention des accidents majeurs dans les procédures de planification et d'autorisation de construire.
Changements climatiques et plan directeur cantonal
Un outil de travail de l’Office fédéral du développement territorial (ARE) montre, à l’aide d’exemples concrets, comment les cantons peuvent intégrer les enjeux des changements climatiques dans leur plan directeur.
Préserver la physionomie des localités suisses: Recommandations concernant le traitement des sites construits à protéger en cas de développement de l’urbanisation à l’intérieur du milieu bâti
L’Office fédéral de la culture (OFC) et l’Office fédéral du développement territorial (ARE) ont élaboré, en collaboration avec un groupe de travail représentatif, des recommandations sur la prise en compte de l’Inventaire fédéral des sites construits d’importance nationale à protéger en Suisse (ISOS) lors de travaux d’aménagement du territoire.
Perspectives d’évolution du transport 2050: Rapport final
Le rapport final décrit l'évolution rétrospective du transport de passagers et de marchandises, les méthodes utilisées ainsi que l'élaboration et les résultats des scénarios.
Maîtrise du trafic dans les agglomérations : gestion de l’espace de stationnement
Les conditions générales et les facteurs pouvant favoriser une bonne gestion de l’espace de stationnement, bien acceptée par les parties concernées, sont présentés sous les deux angles technique et légal. Des exemples concrets mettent en avant des méthodes envisageables et des pistes de solutions.
Guide de planification pour l’extraction de matières premières primaires du ciment
Le Guide de planification donne un aperçu des bases légales, des instruments d'aménagement du territoire existants et des étapes de clarification nécessaires à la planification des projets d'extraction de matières premières premières pour a production de ciment et doit servir de base à une pesée des intérêts en matière d'aménagement du territoire au niveau du plan directeur cantonal.
Transport lié à l’activité économique dans l’espace urbain
Jusqu’ici, peu d’études s’étaient penchées sur les transports liés à l’activité économique, d’où l’absence de classification et de segmentation claires dans ce domaine. Cette étude de base s’est concentrée sur l’importance et sur la structure des transports liés à l’activité économique en zone urbaine.
Transition énergétique – simplification de la planification des projets destinés à utiliser les énergies renouvelables
Pour mettre en œuvre la Stratégie énergétique 2050, il est impératif de construire de nouvelles installations destinées à utiliser les énergies renouvelables et d’agrandir des installations existantes. Les procédures de planification et d’autorisation des grandes installations de production d’énergies renouvelables (hydraulique et éolien) sont actuellement trop longues. Il peut s’écouler plus de 20 ans entre le lancement d’un projet de grande installation de production d’énergie et sa réalisation, si bien que le développement s’en retrouve compliqué.